Echange de lots !

Paul -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour,

En 1991 deux lots (des caves) on fait l'objet d'un échange entre copro. Celui-ci à été indiqué en assemblée générale mais jamais dans le règlement de la copro !

Aujourd'hui un des copro souhaite vendre et donc modifié/régularisé le règlement avec un notaire. Avant de contacter celui-ci pouvez-vous me dire si ce changement va avoir un coup (et lequel) ? Et si oui y-t'il un moyen de le limiter ?

Merci de vos réponses, cordialement

4 réponses

  1.
    rambouillet41 Messages postés 9932 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 751
     
    Bonjour,

    Attention, il faut savoir si ces caves sont des lots eux-mêmes :
    • si oui, il suffit de faire comme dit par les collègues
    • mais si ces caves sont sans numéro de lot et liées à un lot appartement, il faut certainement modifier l'EDD (entre 800 et 1500 €)
    3
    1. Utilisateur anonyme
       
      Il écrit : 
      En 1991 deux lots (des caves)

      pourquoi le mettre en doute ?
      0
  2. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    Non ce n'est pas le règlement de copropriété qu'il faut modifier.
    Il faut faire acter (par un notaire) les mutations pour que cet échange "informel" soit publié.
    Le coût c'est celui des 2 mutations.
    Ce serait mieux de faire la vente du lot principal dans la foulée, car il y a des frais fixes.
    0
    1. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
       
      Une solution possible selon le contenu et la disposition des caves c'est de profiter de la vente pour permuter à nouveau, que le propriétaire récupère sa cave d'origine et que le vendeur puisse vendre ses lots "officiels".
      Si c'est juste quelques bricoles à déplacer pour des caves à proximité, c'est jouable et plus économique !
      0
      1. Utilisateur anonyme > andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        En effet ce serait la solution la moins couteuse !
        0
  3. Paul
     
    Permuter à nouveau est malheureusement difficilement envisageable vu la quantité astronomique du contenu des deux caves !
    Pour les autres conseils, merci de vos réponses !
    0
    1. Justicier75 Messages postés 1866 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   502
       
      Astronomique ! C'est la caverne d'Ali Baba ?
      A 3 ou 4 ca doit se faire....
      0
    2. Utilisateur anonyme
       
      Celui qui vend devra bien vider ses affaires ! Ensuite il suffit de déplacer les affaires de celui qui reste.
      0
  4. rambouillet41 Messages postés 9932 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 751
     
    c'est insensé ces personnages qui posent des questions et ne répondent pas à celles que nous posons...
    0

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