Echange de lots !

Paul - 12 avril 2019 à 21:19
Utilisateur anonyme - 13 avril 2019 à 12:16

Bonjour,

En 1991 deux lots (des caves) on fait l'objet d'un échange entre copro. Celui-ci à été indiqué en assemblée générale mais jamais dans le règlement de la copro !

Aujourd'hui un des copro souhaite vendre et donc modifié/régularisé le règlement avec un notaire. Avant de contacter celui-ci pouvez-vous me dire si ce changement va avoir un coup (et lequel) ? Et si oui y-t'il un moyen de le limiter ?

Merci de vos réponses, cordialement

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4 réponses

Réponse 1 / 4

rambouillet41 Messages postés 9577 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 30 janvier 2025 3 554
13 avril 2019 à 07:50

Bonjour,

Attention, il faut savoir si ces caves sont des lots eux-mêmes :

si oui, il suffit de faire comme dit par les collègues
mais si ces caves sont sans numéro de lot et liées à un lot appartement, il faut certainement modifier l'EDD (entre 800 et 1500 €)

Utilisateur anonyme
13 avril 2019 à 12:16

Il écrit :

En 1991 deux lots (des caves)

pourquoi le mettre en doute ?

Réponse 2 / 4

Utilisateur anonyme
12 avril 2019 à 22:14

Bonjour,
Non ce n'est pas le règlement de copropriété qu'il faut modifier.
Il faut faire acter (par un notaire) les mutations pour que cet échange "informel" soit publié.
Le coût c'est celui des 2 mutations.
Ce serait mieux de faire la vente du lot principal dans la foulée, car il y a des frais fixes.

andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
12 avril 2019 à 23:31

Une solution possible selon le contenu et la disposition des caves c'est de profiter de la vente pour permuter à nouveau, que le propriétaire récupère sa cave d'origine et que le vendeur puisse vendre ses lots "officiels".
Si c'est juste quelques bricoles à déplacer pour des caves à proximité, c'est jouable et plus économique !

Utilisateur anonyme > andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024
12 avril 2019 à 23:36

En effet ce serait la solution la moins couteuse !

Réponse 3 / 4

Paul
13 avril 2019 à 08:45

Permuter à nouveau est malheureusement difficilement envisageable vu la quantité astronomique du contenu des deux caves !
Pour les autres conseils, merci de vos réponses !

Justicier75 Messages postés 1864 Date d'inscription mardi 1 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2021 500
13 avril 2019 à 09:18

Astronomique ! C'est la caverne d'Ali Baba ?
A 3 ou 4 ca doit se faire....

Utilisateur anonyme
13 avril 2019 à 11:10

Celui qui vend devra bien vider ses affaires ! Ensuite il suffit de déplacer les affaires de celui qui reste.

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