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Calcul de charges

bigben4546 Messages postés 3 Statut Membre -  
 Utilisateur anonyme -
bonjour.
ma copropriete (4 coproprietaires) va faire installer 1 ascenseur qui desservira 4 etages d'habitation et un toit terrasse non construit en indivision
le toit terrasse doit il integrer les tantiemes affectes aux appartements?
doit on appliquer un indice de correction pour cette terrasse?
MERCI

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
à qui appartient ce " toit terrasse non construit en indivision" ? que dit le règlement de copropriété?
et surtout : pourquoi l'ascenseur doit-il desservir le toit ?
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Réponse 2 / 3
bigben4546 Messages postés 3 Statut Membre
 
En reponse a votre demande il s agit d un petit immeuble familial dont les quatre proprietaires font partie de la meme famille,le toit terrasse leur appartient en indivision et il y a un seul locataire exterieur a la famille dans l immeuble.L ascenseur doit desservir cette terrasse qui est un lieu ludique de bain de soleil et de repos
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Utilisateur anonyme
 
Donc ce toit est une partie commune (comme les couloirs, les murs, etc) et ne peut pas avoir de tantièmes !
La grille de charges ascenseurs doit répartir sur les lots privatifs uniquement;
N'est ce pas un géomètre qui prépare la grille ?
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rambouillet41 Messages postés 10190 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
attention, car créer un ascenseur dans les normes administratives légales ce n'est pas simple. Il faut X résolutions prises à la majorité absolue :
mais précisez nous : est une copropriété ou une indivision ?
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Réponse 3 / 3
bigben4546 Messages postés 3 Statut Membre
 
bonjour rambouillet41,
L'immeuble est en copropriete (4 cousins) mais le toit terrasse est en indivision
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rambouillet41 Messages postés 10190 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
  
L'immeuble est en copropriete (4 cousins) mais le toit terrasse est en indivision


ce n'est pas possible ou vous vous exprimez mal, car l'immeuble s'il est lui-même en copropriété, les parties communes sont en indivision, murs, sols, murs porteurs, escaliers, etc.... toit compris.
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Utilisateur anonyme
 
Je confirme. Le toit est comme le reste des parties communes.
Par contre la terrasse est-elle un lot ?
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