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Rez de jardin

mousse -  
rambouillet41 Messages postés 9908 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

je suis propriétaire au rez de jardin j'ai une petite terrasse qui donne sur la sortie principale de l’immeuble sur une grande court qui elle donne sur la rue
Mon syndic peut-il m’imposer de changer ma brise vue( grillage)et m’imposé le leur ?
merci
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1 réponse

Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9908 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 741
 
Bonjour,

Quelle est la nature juridique de ce grillage : commun, commun à jouissance privative ?

Dans le RdC qui est chargé de son entretien ?

enfin, pour qu'il n'y ait pas confusion : est ce un brise vue que vous auriez posé sur le grillage ?
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