Sos urgent chien qui a tuer les poule du voisin
Résolu
vero
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Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
mon chien a tuer les poule du voisin il y a deux mois et c aujourd’hui qu il ce reveil y a t il un delait de prescription dans une tel affaire
mon chien a tuer les poule du voisin il y a deux mois et c aujourd’hui qu il ce reveil y a t il un delait de prescription dans une tel affaire
5 réponses
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bonjour
prescription en deux mois ?
vous plaisantez ?
vous êtes totalement responsable du comportement de vote chien qui n'a pas à avoir accès au terrain du voisin
proposez un accord amiable, sinon cela pourrait vous coûter très cher en frais
et clôturez votre terrain ou attachez votre chien! -
bonjour, si vous reconnaissez les faits, vous remboursez les poules tout simplement...
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bon ceci étant y a t-il preuve du meurtre et du coupable ?
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2 mois, c'est court pour une prescription.
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