Prouver l'absence d'enfant issu du première mariage
stell-91
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A voir également:
- Comment prouver qu'une personne n'a pas eu d'enfant
- Rsa avec un enfant - - Aides sociales Pratique
- Combien de temps pour reconnaître un enfant - Guide
- Attestation temoin garde enfant ✓ - Forum garde d'enfants
- Bourse enfant - Guide
- Convention 66 enfant malade - Forum conventions collectives
3 réponses
stell-91
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Personne a des pistes ou une solution à me proposer ?
condorcet
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5 mars 2019 à 13:40
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J'aimerai savoir comment prouver qu'il n'a pas eu d'enfant avec elle ?
En France c'est impossible.
Seule une enquête de la part d'un généalogiste (à vos frais) pourrait se livrer à des investigations poussées sans obtenir pour autant un résultat probant dans le style :.
1-Avait-il un enfant d'un premier mariage ? Peut-être.
2-N'avait-il pas d'enfant d'un premier mariage ? On n'en a pas retrouvé !
En France c'est impossible.
Seule une enquête de la part d'un généalogiste (à vos frais) pourrait se livrer à des investigations poussées sans obtenir pour autant un résultat probant dans le style :.
1-Avait-il un enfant d'un premier mariage ? Peut-être.
2-N'avait-il pas d'enfant d'un premier mariage ? On n'en a pas retrouvé !
stell-91
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5 mars 2019 à 14:43
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Si le notaire veux un généalogiste qui lui prouve rien de probant a quoi ça sert ?
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Sur la prononciation du divorce par la justice il n'est pas dit qu'il doit verser une pension ou la garde est accordé à une personne.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Qu'est ce que vous en pensez ?
Personne n'a été dans cette situation ?
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Sur la prononciation du divorce par la justice il n'est pas dit qu'il doit verser une pension ou la garde est accordé à une personne.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Qu'est ce que vous en pensez ?
Personne n'a été dans cette situation ?
condorcet
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stell-91
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5 mars 2019 à 15:06
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Si le notaire veux un généalogiste qui lui prouve rien de probant a quoi ça sert ?
A rien évidemment, mais s'il ne le fait pas, il lui sera reproché de ne l'avoir pas tenté.
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Un acte de notoriété dressé sur la foi de personnes ayant bien connu le défunt reste le seul élément tangible mais toujours avec des doutes.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Je suis de votre avis.
Pourquoi ne pas aussi rechercher une descendance éventuelle d'un célibataire ?
Si l'on veut pousser le raisonnement, il faudrait obligatoirement qu'une personne ait obligatoirement laissé une descendance.
Démontrer ce qui n'existe pas est absurde.
Voilà pourquoi, votre notaire pousse le bouchon un peu loin, nombre de couples n'ont pas d'enfant, il ne serait pas étonnant que ce soit le cas de votre défunt conjoint.
A rien évidemment, mais s'il ne le fait pas, il lui sera reproché de ne l'avoir pas tenté.
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Un acte de notoriété dressé sur la foi de personnes ayant bien connu le défunt reste le seul élément tangible mais toujours avec des doutes.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Je suis de votre avis.
Pourquoi ne pas aussi rechercher une descendance éventuelle d'un célibataire ?
Si l'on veut pousser le raisonnement, il faudrait obligatoirement qu'une personne ait obligatoirement laissé une descendance.
Démontrer ce qui n'existe pas est absurde.
Voilà pourquoi, votre notaire pousse le bouchon un peu loin, nombre de couples n'ont pas d'enfant, il ne serait pas étonnant que ce soit le cas de votre défunt conjoint.
stell-91
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condorcet
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21 juin 2023
5 mars 2019 à 15:43
5 mars 2019 à 15:43
Je sais pas si tu es d'accord avec moi @condorcet.
Mais je pense que la réponse donner par la décision de justice pour le divorce est plus fiable que le généalogiste. Concernant l'existence d'enfant durant le premier mariage ? Je parle bien de ce premier mariage.
Qu'est ce que tu en penses.
Mais je pense que la réponse donner par la décision de justice pour le divorce est plus fiable que le généalogiste. Concernant l'existence d'enfant durant le premier mariage ? Je parle bien de ce premier mariage.
Qu'est ce que tu en penses.
Bsr
Comme Gklone, c'est que nous avons fait
et nous avions le livret, et plus de famille, le notaire le connaissait,
mais il a fallu 2 témoins ayant connu le défunt et l'ex (toute sa tête plus de 90 ans,) sans enfant, du temps du divorce et aussi après de son long temps de célibat avant de se remarier.
Prévoir que les personnes devront se déplacer simultanément (en clair vu l'âge si elles existent =prévoir de les emmener ramener, déjeuner ) au moment de la signature de l'acte de notoriété..
Cdt
Comme Gklone, c'est que nous avons fait
et nous avions le livret, et plus de famille, le notaire le connaissait,
mais il a fallu 2 témoins ayant connu le défunt et l'ex (toute sa tête plus de 90 ans,) sans enfant, du temps du divorce et aussi après de son long temps de célibat avant de se remarier.
Prévoir que les personnes devront se déplacer simultanément (en clair vu l'âge si elles existent =prévoir de les emmener ramener, déjeuner ) au moment de la signature de l'acte de notoriété..
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stell-91
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Modifié le 6 mars 2019 à 01:37
Modifié le 6 mars 2019 à 01:37
Merci pour ta réponse sauf que je ne connais pas la première femme, j'ai juste son identité, ni sa photo. Je ne sais pas si elle en vit mais elle a dépassé 70 ans. Je n'ai pas le livret et il ne connait pas la famille.
Le seul temoin c'est la sœur du défunt et je ne connais aucun ami ou connaissance.
Le seul temoin c'est la sœur du défunt et je ne connais aucun ami ou connaissance.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
5 mars 2019 à 13:39
Trouvez des témoins qui peuvent affirmer bien le connaître depuis longtemps et confirmer qu'il n'a pas eu d'enfant de son premier mariage.
5 mars 2019 à 14:38
Modifié le 5 mars 2019 à 16:32
Un seul témoin ne suffira pas. Et je ne suis pas certain que les parents soient admis. Des voisins, des amis, des collègues de travail, ce serait mieux. Demandez au notaire combien il en faudrait.
5 mars 2019 à 17:45
On parle d'un divorce qui a eu lieu en 1990 ça me semble compliqué. Ces voisins sont peut-être mort.
Modifié le 5 mars 2019 à 18:06
Vous savez donc où passer vos prochaines vacances... un coup de chance et vous trouvez des témoins ; 1990 ce n'est pas si vieux
Commencez tout de même par reparler au notaire : de quoi se satisferait-il ?