Prouver l'absence d'enfant issu du première mariage
stell-91
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Bonjour,
Suite au deces de mon mari j'ai donc pris un notaire pour la succession chose normal. Mon mari avant de se marier avec moi s'etait deja marié. Je suis donc la deuxieme femme.
Avec la premiere femme, il n'a pas eu d'enfant, j'ai en possession la decision du juge car ce divorce dans les annnées 90 a eu lieu au tribunal de grande instance de Paris. il est dit nulle part qu'il doit donner une pension pour l'education des enfants qu'ils auraient eu ensemble, ou que la garde est accordé à la premiere femme donc on peut supposer qu'ils ont pas eu d'enfant.
J'etais au courant pour ce mariage et il m'a dit ne pas avoir eu d'enfant avec elle, les membres de sa famille me le confirme encore.
Le notaire me demande de lui fournir la decision de justice au sujet du divorce (je l'ai) et le livret de famille (chose que je n'ai pas). J'imagine que c'est pour prouver qu'il n'avait ou pas d'enfant.
Cette premiere femme que je ne connais pas est surement decedé par son age.
J'aimerai savoir comment prouver qu'il n'a pas eu d'enfant avec elle ? Si je ne peux pas fournir le livret de famille.
Je connais la mairie de leur mariage, de leur divorce et ou ils ont vécu.
Suite au deces de mon mari j'ai donc pris un notaire pour la succession chose normal. Mon mari avant de se marier avec moi s'etait deja marié. Je suis donc la deuxieme femme.
Avec la premiere femme, il n'a pas eu d'enfant, j'ai en possession la decision du juge car ce divorce dans les annnées 90 a eu lieu au tribunal de grande instance de Paris. il est dit nulle part qu'il doit donner une pension pour l'education des enfants qu'ils auraient eu ensemble, ou que la garde est accordé à la premiere femme donc on peut supposer qu'ils ont pas eu d'enfant.
J'etais au courant pour ce mariage et il m'a dit ne pas avoir eu d'enfant avec elle, les membres de sa famille me le confirme encore.
Le notaire me demande de lui fournir la decision de justice au sujet du divorce (je l'ai) et le livret de famille (chose que je n'ai pas). J'imagine que c'est pour prouver qu'il n'avait ou pas d'enfant.
Cette premiere femme que je ne connais pas est surement decedé par son age.
J'aimerai savoir comment prouver qu'il n'a pas eu d'enfant avec elle ? Si je ne peux pas fournir le livret de famille.
Je connais la mairie de leur mariage, de leur divorce et ou ils ont vécu.
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3 réponses
J'aimerai savoir comment prouver qu'il n'a pas eu d'enfant avec elle ?
En France c'est impossible.
Seule une enquête de la part d'un généalogiste (à vos frais) pourrait se livrer à des investigations poussées sans obtenir pour autant un résultat probant dans le style :.
1-Avait-il un enfant d'un premier mariage ? Peut-être.
2-N'avait-il pas d'enfant d'un premier mariage ? On n'en a pas retrouvé !
En France c'est impossible.
Seule une enquête de la part d'un généalogiste (à vos frais) pourrait se livrer à des investigations poussées sans obtenir pour autant un résultat probant dans le style :.
1-Avait-il un enfant d'un premier mariage ? Peut-être.
2-N'avait-il pas d'enfant d'un premier mariage ? On n'en a pas retrouvé !
Si le notaire veux un généalogiste qui lui prouve rien de probant a quoi ça sert ?
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Sur la prononciation du divorce par la justice il n'est pas dit qu'il doit verser une pension ou la garde est accordé à une personne.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Qu'est ce que vous en pensez ?
Personne n'a été dans cette situation ?
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Sur la prononciation du divorce par la justice il n'est pas dit qu'il doit verser une pension ou la garde est accordé à une personne.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Qu'est ce que vous en pensez ?
Personne n'a été dans cette situation ?
Si le notaire veux un généalogiste qui lui prouve rien de probant a quoi ça sert ?
A rien évidemment, mais s'il ne le fait pas, il lui sera reproché de ne l'avoir pas tenté.
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Un acte de notoriété dressé sur la foi de personnes ayant bien connu le défunt reste le seul élément tangible mais toujours avec des doutes.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Je suis de votre avis.
Pourquoi ne pas aussi rechercher une descendance éventuelle d'un célibataire ?
Si l'on veut pousser le raisonnement, il faudrait obligatoirement qu'une personne ait obligatoirement laissé une descendance.
Démontrer ce qui n'existe pas est absurde.
Voilà pourquoi, votre notaire pousse le bouchon un peu loin, nombre de couples n'ont pas d'enfant, il ne serait pas étonnant que ce soit le cas de votre défunt conjoint.
A rien évidemment, mais s'il ne le fait pas, il lui sera reproché de ne l'avoir pas tenté.
Une attestation de l'entourage du côté de Monsieur est elle suffisante ?
Un acte de notoriété dressé sur la foi de personnes ayant bien connu le défunt reste le seul élément tangible mais toujours avec des doutes.
Ça sous entend qu'il n'y a pas eu d'enfant ? Non
Je suis de votre avis.
Pourquoi ne pas aussi rechercher une descendance éventuelle d'un célibataire ?
Si l'on veut pousser le raisonnement, il faudrait obligatoirement qu'une personne ait obligatoirement laissé une descendance.
Démontrer ce qui n'existe pas est absurde.
Voilà pourquoi, votre notaire pousse le bouchon un peu loin, nombre de couples n'ont pas d'enfant, il ne serait pas étonnant que ce soit le cas de votre défunt conjoint.
Bsr
Comme Gklone, c'est que nous avons fait
et nous avions le livret, et plus de famille, le notaire le connaissait,
mais il a fallu 2 témoins ayant connu le défunt et l'ex (toute sa tête plus de 90 ans,) sans enfant, du temps du divorce et aussi après de son long temps de célibat avant de se remarier.
Prévoir que les personnes devront se déplacer simultanément (en clair vu l'âge si elles existent =prévoir de les emmener ramener, déjeuner ) au moment de la signature de l'acte de notoriété..
Cdt
Comme Gklone, c'est que nous avons fait
et nous avions le livret, et plus de famille, le notaire le connaissait,
mais il a fallu 2 témoins ayant connu le défunt et l'ex (toute sa tête plus de 90 ans,) sans enfant, du temps du divorce et aussi après de son long temps de célibat avant de se remarier.
Prévoir que les personnes devront se déplacer simultanément (en clair vu l'âge si elles existent =prévoir de les emmener ramener, déjeuner ) au moment de la signature de l'acte de notoriété..
Cdt
Merci pour ta réponse sauf que je ne connais pas la première femme, j'ai juste son identité, ni sa photo. Je ne sais pas si elle en vit mais elle a dépassé 70 ans. Je n'ai pas le livret et il ne connait pas la famille.
Le seul temoin c'est la sœur du défunt et je ne connais aucun ami ou connaissance.
Le seul temoin c'est la sœur du défunt et je ne connais aucun ami ou connaissance.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Trouvez des témoins qui peuvent affirmer bien le connaître depuis longtemps et confirmer qu'il n'a pas eu d'enfant de son premier mariage.
Un seul témoin ne suffira pas. Et je ne suis pas certain que les parents soient admis. Des voisins, des amis, des collègues de travail, ce serait mieux. Demandez au notaire combien il en faudrait.
On parle d'un divorce qui a eu lieu en 1990 ça me semble compliqué. Ces voisins sont peut-être mort.
Vous savez donc où passer vos prochaines vacances... un coup de chance et vous trouvez des témoins ; 1990 ce n'est pas si vieux
Commencez tout de même par reparler au notaire : de quoi se satisferait-il ?