Bonjour,
Je vous contacte concernant mes droits vis-à-vis d'un contrat.
Le contrat en question : https://www.looperman.com/help/terms (notamment le paragraphe "COPYRIGHT AND USE OF LOOPS"), je voudrais savoir si j'enregistre à la SACEM mon œuvre (dérivée d'un des "loop") je peux le faire librement ou si je dois contacter à part l'auteur et contracter avec lui un pourcentage de droits.
La législation juridique et financière évolue en permanence...