Droits d'auteurs

- - Dernière réponse :  sacemquestion - 28 févr. 2019 à 18:45
Bonjour,
Je vous contacte concernant mes droits vis-à-vis d'un contrat.
Le contrat en question : https://www.looperman.com/help/terms (notamment le paragraphe "COPYRIGHT AND USE OF LOOPS"), je voudrais savoir si j'enregistre à la SACEM mon œuvre (dérivée d'un des "loop") je peux le faire librement ou si je dois contacter à part l'auteur et contracter avec lui un pourcentage de droits.

Cordialement.
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