Bornage terrain

Nbvc - 26 févr. 2019 à 10:28
 Paris... - 26 févr. 2019 à 13:24
Bonjour,
Je suis sur le point d'acheter une maison qui était sur un grand terrain. Le propriétaire a divisé ce terrain, il a fait venir un géomètre donc sur le papier il n'y a aucun soucis.
Sauf qu'on s'est rendu compte que sur le terrain il n'y a aucune délimitation. Le proprio n'a pas voulu faire mettre de piquets ou autre car trop cher.
Doit-il obligatoirement en faire mettre?
Car le terrain n'est pas droit et pour nous ça va être très compliqué pour mettre une cloture et je n'ai aucune envie de repayer un géomètre.
Merci pour vos réponses.

4 réponses

Utilisateur anonyme
26 févr. 2019 à 10:33
Bonjour,

Il faut l'intervention d'un géomètre EXPERT et la pose des bornes.
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ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 4 745
26 févr. 2019 à 10:34
Bonjour,

C'est le travail du géomètre-expert de matérialiser les délimitations par des bornes enfonçées dans le sol.
Et ensuite de déposer les requêtes auprès du cadastre en vue d'obtenir de nouveaux numéros de parcelles.
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Merci pour vos réponses.
Oui en fait, le géomètre est venu et a fait son travail, de ce côté là il n'y a pas de soucis. Sur le papier tout est ok. Le cadastre etc c'est tout bon.
Moi ce qui me gène, c'est sur le terrain, pour une question d'argent, le propriétaire n'a pas voulu que le géomètre mettent des piquets pour délimiter le terrain du coup moi je ne sais pas où ça s'arrête exactement.
Ma question est: est ce que le propriétaire est obligé de faire mettre ses piquets pour la vente ou alors je devrais me débrouiller par la suite.
Merci
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les bornes sont posées dans le sol par le Géomètre Expert qui sera intervenu sur place pour la délimitation des parcelles, bornes visibles à chacune des extrémités.

Cordialement.
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<<... ou alors je devrais me débrouiller par la suite. >> demander à voir le document (dossier du Géomètre) et de vous rendre sur place accompagné par le propriétaire ou par l'agent Immobilier.
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Utilisateur anonyme
26 févr. 2019 à 12:01
Avec le plan, vous avez les dimensions, il suffit de partir d'une borne et de reporter les longueurs et largeurs en cherchant la prochaine borne, rien de compliqué, il arrive souvent qu'elles soient cachées par les hautes herbes.
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