Gravas de toute sorte sur terrain prive.
Gil
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BmV Messages postés 43678 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Juste pour savoir,si on a le droit d'entreposer, et d'enterrer, béton,tuiles.
Plastique etc... En grande quantité dans un bois privé qui appartient à la personne
Qui dépose tout cela.
Est.ce considéré comme décharge sauvage?
Cordialement.
Juste pour savoir,si on a le droit d'entreposer, et d'enterrer, béton,tuiles.
Plastique etc... En grande quantité dans un bois privé qui appartient à la personne
Qui dépose tout cela.
Est.ce considéré comme décharge sauvage?
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...