TVA sur Tom Tom et étranger

tow -  
Pour facturer hors taxe
TOM TOM le client doit il fournir un numéro de tva international ?
EUROPE le client doit il fournir un numéro de tva international ?
Hors EUROPE le client doit il fournir un numéro de tva international ?
Dans le cas de facturation hors TVA quelles déclarations sont à faire et à qui ?

1 réponse

  1. Utilisateur anonyme
    Bonjour,

    Rien oublié ?

    0

    Discussions similaires

    provisions T.O.M réclamées tous les mois
    aurelia_t

    8 réponses
    Charge TOM
    celine

    3 réponses
    un virement mets combien de temps des DOM à la métropole?
    chucria

    1 réponse
    Provisions de charges et TOM ?
    bountyty06

    4 réponses
    32.28€ En cours Etranger LA BANQUE POSTALE
    Tamim

    2 réponses