TVA sur Tom Tom et étranger

tow -  
 Utilisateur anonyme -
Pour facturer hors taxe
TOM TOM le client doit il fournir un numéro de tva international ?
EUROPE le client doit il fournir un numéro de tva international ?
Hors EUROPE le client doit il fournir un numéro de tva international ?
Dans le cas de facturation hors TVA quelles déclarations sont à faire et à qui ?

1 réponse

Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

Rien oublié ?

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