Tantièmes maison divisée en deux appartements

Coco - 17 janv. 2019 à 18:11
rambouillet41 Messages postés 9555 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2024 - 17 janv. 2019 à 18:26
Bonjour,
J'envisage l'achat d'un appartement T3 au rez de chaussée d'une maison.
Le second appartement de la maison est un t5 au dessus de moi.
Dans le cas de travaux peut-on décider à part égale ? Ou le propriétaire du T5 a t'il tout les droits de décision ?
Cordialement

3 réponses

rambouillet41 Messages postés 9555 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2024 3 542
17 janv. 2019 à 18:17
Bonjour,

Lors du découpage de cette maison en 2 lots privatifs, il a été élaboré un RdC. Que dit-il à ce sujet ?
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Merci pour votre question mais je n'en suis pas encore à ce stade.juste une première visite.
Peut-on être en copropriété avec égalité des prises de décisions en cas de travaux ?ou est-ce la loi du plus grand qui domine ?si tel est le cas je ne me lancerai pas dans cet achat.ou peut-on ajouter cette clause ?
Cordialement.
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