3 réponses
De quoi le mur est-il l'accessoire?
Diverker
Cuisine à l'huile et au vinaigre.
Diverker
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djivi38
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10 janv. 2019 à 23:07
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??????????
xplom
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10 janv. 2019 à 23:11
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j'avoue j'ai du mal a suivre, restez concis svp
Bonjour,
Si il s'agit d'un mur de soutien ( pas un mur de clôture...) qui tombe chez vous ...et ce mur retient les terres de la commune ...c'est la commune qui est responsable...
Le mur qui retient la terre est en général à la charge du fond supérieur...
Allez en Mairie et vous serez vite fixé...
Cordialement
Si il s'agit d'un mur de soutien ( pas un mur de clôture...) qui tombe chez vous ...et ce mur retient les terres de la commune ...c'est la commune qui est responsable...
Le mur qui retient la terre est en général à la charge du fond supérieur...
Allez en Mairie et vous serez vite fixé...
Cordialement
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