Sujet Précédent Sujet Suivant

Immatriculation immeuble

Résolu
veroti Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 4 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2019 - 4 janv. 2019 à 16:47
veroti Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 4 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2019 - 4 janv. 2019 à 19:31
bonjour,
je suis au conseil syndical d'un immeuble et je souhaiterais savoir comment consulter le contenu de notre immatriculation faite par notre syndic . Y a t-il un organisme à consulter sachant que j'ai le le n° d'immatriculation
Bien Cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
4 janv. 2019 à 17:31
Bonjour,
Vous demandez simplement au syndic une copie de la fiche.
0
veroti Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 4 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2019
4 janv. 2019 à 19:26
merci de m'avoir répondu aussi rapidement
cordialement
0
Réponse 2 / 2
rambouillet41 Messages postés 9564 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2025 3 547
4 janv. 2019 à 17:31
Bonjour,

Il vous faudrait un mot de passe.

Par contre étant membre du CS, le syndic doit fournir au CS copie de l'immatriculation si vous lui demandez (gentiment...)
0
veroti Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 4 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2019
4 janv. 2019 à 19:31
merci de votre réponse,je vais donc contacter notre syndic
Cordialement
0

Discussions similaires

usurpation plaque immatriculation
letmoi -
letmoi -

22 réponses
logo île de Clipperton sur plaque d'immatriculation
dom -
dom -

2 réponses
Plaque de remorque
Zuthos -
isotop -

4 réponses
Convocation police apres relevage plaque immatriculations
Emma2301 -
bouule -

2 réponses
Comment avoir la Date du CI sans avoir la carte grise
bosskay -
fanchb -

3 réponses