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Non conformité

Docfab44 -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je suis sur le point d acheter une maison d architecte très atypique mais avec un certificat de non conformité
La maison date de 2003 deja rachetée par la personne quite me la vends aujourd’hui
Il est propriétaire depuis 2013 en connaissance de cause et à meme réussi à obtenir un permis de construire pour faire une piscine...
La non conformité pour sur la dimension d une fenêtre, un muret sur le marge de recul ( grillage autorisé ) et une modification de surface...
La maison a 15 ans et ne fait pas l objet de réclamation
Que dois je craindre ?
J ai découvert cette anomalie le jour du compromis ...dois je me rétracter ??

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 884
 
Bonjour

NON

merci

de rien

manque de temps ou de place ??

Ne pas confondre "prendre sur son temps libre pour aider ses amis " et "se libérer du temps pour les aider "
2
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Bonjour,

Cette opposition au certificat de conformité signifie simplement que la construction n'a pas respecté les plans du permis de construire. Cela ne signifie pas pour autant que la maison n'est pas solide ou pas saine.
Pour moi aucun souci à l'acquérir
0

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