Quetion séparation impliquant un chien
Amel3312
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Bonjour, j’aimerais avoir quelques renseignements.
Je m’explique mon compagnon et moi venons de nous séparé nous avons un chien que sa mère nous a offert il voudrais récupérer la chienne ( nous somme à 400km de distante) le chien est à nos deux sur le papier que nous a fait l’élevage mais la carte du chien est à son nom. Je voulais savoir si c’est lui qui du coup doit obligatoirement la récupérer au niveau de la loi ou si je peut la garder ? Je tient à précisé que c’est moi qui m’en suis toujours occupé et que depuis que nous somme séparé se sont mes parents qui paie tout pour elle
Je m’explique mon compagnon et moi venons de nous séparé nous avons un chien que sa mère nous a offert il voudrais récupérer la chienne ( nous somme à 400km de distante) le chien est à nos deux sur le papier que nous a fait l’élevage mais la carte du chien est à son nom. Je voulais savoir si c’est lui qui du coup doit obligatoirement la récupérer au niveau de la loi ou si je peut la garder ? Je tient à précisé que c’est moi qui m’en suis toujours occupé et que depuis que nous somme séparé se sont mes parents qui paie tout pour elle
4 réponses
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Bonjour
Un chien n'est pas un enfant.
La loi le considère comme un meuble....
Si la carte ICAD est à son nom il est le propriétaire.
Arrangez vous à l'amiable pour transférer la propriété ou partager le temps de séjour du chien. -
C’est moi qui est là carte ICAD, ça veut porter plainte pour récupérer la chienne, cela va t’il fonctionner ?
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J’ai la carte ICAD mais elle est au nom de mon ex compagnon.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...