A qui est l’arbre ?
Mezigue38
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Modifié le 19 nov. 2018 à 13:55
dd - 19 nov. 2018 à 08:21
dd - 19 nov. 2018 à 08:21
3 réponses
C’est l’axe du tronc qui défini à qui est l’arbre.
Donc si c’est à votre voisin vous lui expliqué qu’il doit l’élaguer et aucune branche ne doit surplomber le terrain et qu’il est responsable des racines et des dégâts causer par l’arbre.
Contacter vos assurance si vous avez une assistance juridique ou le conciliateur de justice si il ne veux pas entendre raison
Donc si c’est à votre voisin vous lui expliqué qu’il doit l’élaguer et aucune branche ne doit surplomber le terrain et qu’il est responsable des racines et des dégâts causer par l’arbre.
Contacter vos assurance si vous avez une assistance juridique ou le conciliateur de justice si il ne veux pas entendre raison
ginto5
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18 nov. 2018 à 17:51
18 nov. 2018 à 17:51
Bonsoir,
Qu'il ait acheté la maison avec le noyer ne change rien !
Il est responsable de cet arbre qui lui appartient.
Qu'il ait acheté la maison avec le noyer ne change rien !
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