A qui est l’arbre ?
Mezigue38
Messages postés
1
Date d'inscription
dimanche 18 novembre 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
18 novembre 2018
-
Modifié le 19 nov. 2018 à 13:55
dd - 19 nov. 2018 à 08:21
dd - 19 nov. 2018 à 08:21
3 réponses
C’est l’axe du tronc qui défini à qui est l’arbre.
Donc si c’est à votre voisin vous lui expliqué qu’il doit l’élaguer et aucune branche ne doit surplomber le terrain et qu’il est responsable des racines et des dégâts causer par l’arbre.
Contacter vos assurance si vous avez une assistance juridique ou le conciliateur de justice si il ne veux pas entendre raison
Donc si c’est à votre voisin vous lui expliqué qu’il doit l’élaguer et aucune branche ne doit surplomber le terrain et qu’il est responsable des racines et des dégâts causer par l’arbre.
Contacter vos assurance si vous avez une assistance juridique ou le conciliateur de justice si il ne veux pas entendre raison
ginto5
Messages postés
11354
Date d'inscription
mercredi 4 juin 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
16 octobre 2024
4 734
18 nov. 2018 à 17:51
18 nov. 2018 à 17:51
Bonsoir,
Qu'il ait acheté la maison avec le noyer ne change rien !
Il est responsable de cet arbre qui lui appartient.
Qu'il ait acheté la maison avec le noyer ne change rien !
Il est responsable de cet arbre qui lui appartient.