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1 réponse
Si le règlement d’urbanisme ne l’autorise pas la maire ne pourras pas vous donnez l’autorisation.
c’est lors d’une révision du règlement que la mairie ( si elle le souhaite ) pourras le faire.
a quand le prochain PLU ??
Mais la commune peux refuser si elle veux avoir la possibilité d’ avoir une activité sur la commune.
Demandé l’extrait du règlement de votre zone pour voir ce qui est autorisé.
c’est lors d’une révision du règlement que la mairie ( si elle le souhaite ) pourras le faire.
a quand le prochain PLU ??
Mais la commune peux refuser si elle veux avoir la possibilité d’ avoir une activité sur la commune.
Demandé l’extrait du règlement de votre zone pour voir ce qui est autorisé.
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15 nov. 2018 à 13:08
Pour avoir le règlement de l’urbanisme je m’adresse à qui ??
Pour le prochain P l u je demande à la mairi ??
Pour L’extre du règlement de ma zone la mairi peut me donner ça ??
Très très apprécié pour votre aide
Eugène
15 nov. 2018 à 13:11
15 nov. 2018 à 14:52