Trop perçus Résolu

Question

Bonjour, 

J'ai repris récemment le syndic bénévole d'une copropriété. J'ai constaté que des archives avaient disparu et que le solde bancaire (hors fonds de roulement) était excédentaire de plus de 3000 euros.

Que me conseillez-vous ?


Merci

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Un solde bancaire positif, c'est le moins que l'on attende en copropriété.

Il faudrait connaitre l'origine de ce solde et regarder si des "rapprochements bancaires" ont déjà été faits et expliqués... 

C'est très difficile à répondre sans autres explications.

Son origine pourrait être :

 le fonds de roulement que l'on appelle maintenant "avances de trésorerie"
 un fonds travaux accumulés au fil du temps
 un cumul de soldes d'exercices non rendus aux copros
 des factures en attente et non payées
 ....

Quel était ce solde en début d'exercice ?

donc beaucoup de questions ?.....

james · Answer

Merci. 
Malheureusement, beaucoup d'archives ont disparu (procès verbaux d'A.G., comptabilité, relevés bancaires etc..)Il ne m'est donc pas possible de faire " un traçage " de cette somme. J'envisage d'acter la situation lors de la prochaine A.G. 

Mais que faire, pour la suite --- bloquer cette somme, l'utiliser pour des travaux  -----

rambouillet41 · Answer

Si vous etes sur de ce solde positif, et que vous ne pouvez en retracer l'origine, l'AG devra en décider le devenir : rendu aux copros, mis sur le fonds travaux obligatoire, intégré au résultat de l’exercice à approuver, etc... il faudra bien spécifier sur la résolution, quelque soit son futur  que cette somme est comptabilisée à partir des tantièmes de copropriété afin qu'il n'y ait aucune ambiguïté plus tard.

james · Answer

MERCI.
Le règlement de copropriété date de 35ans et beaucoup de copropriétaires ont vendu leurs biens, sauf un qui est présent depuis le début sa création (personne (âgée). Je ne peux donc par la rendre aux copropriétaires actuels.

Je ne vois qu'une solution la mettre sur un fonds qui n'a pas encore été créé à ce jour. Qu'en pensez vous ?
Merci pour vos précieux conseils.

rambouillet41 · Answer

Je ne peux donc par la rendre aux copropriétaires actuels. 
et pourquoi pas ? de toute façon en gardant cette somme c'est comme si vous leur rendiez, lorsqu'elle sera dépensée....

Je ne vois qu'une solution la mettre sur un fonds qui n'a pas encore été créé à ce jour. Qu'en pensez vous ? 
Ce que j'en pense ? c'est que vous etes déjà dans l'illégalité .... ce fonds aurait déjà du être créé depuis 2 ans .... 

Sinon, ce que j'en pense et vous vous en pensiez, ne compte pas, l'important c'est ce que décide l'AG ..... ;o)
 
donc le choix :

 mettre cette somme dans l’exercice
 mettre dans un fonds
 redistribuer aux copros
 ....

james · Answer

merci beaucoup pour ces précieux renseignements

Trop perçus

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters