Amende Suisse

Doublj Messages postés 5 Statut Membre -
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 2 nov. 2018 à 21:40

Bonjour,

J'ai été contrôlé par les gendarmes sur Genève après avoir pris sans le vouloir un sens interdit.

J'ai donc naturellement reçu mon amende (370 FR) et je me posais une question sur ce que signifiait le message au dos de l'amende.

Bien évidemment je compte payer mon amende mais j'aimerais savoir ce que signifie "privative de libérée de substitution"? si je met trop de temps à payer je risque un séjour en prison?

Je précise que je vis en France.

Merci pour vos retour.

2 réponses

Réponse 1 / 2

Meilleure réponse
La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes.
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 451

Bonjour,

C'est ça... si vous ne payez pas, il pourront prononcer une peine d'emprisonnement à votre encontre !

Cdt
2
1. Doublj Messages postés 5 Statut Membre 1
  
  Wow de la prison pour avoir pris un sens interdit sans le vouloir... et si je met plus les pieds en suisse ils peuvent venir me chercher?
  
  1
2. Doublj Messages postés 5 Statut Membre 1
  
  Donc je risque 3 jours de prison?
  
  0
3. Utilisateur anonyme
  
  Dans beaucoup de pays les amendes impayés sont passibles de prisons. Faites l'expérience d'un excès de vitesse au USA et de ne pas payer votre amende :-)
  
  0
4. Doublj Messages postés 5 Statut Membre 1
  
  d'accord alors dans ce cas je repose ma question, si je remet pas les pieds en suisse peuvent t'il venir me chercher? et deuxièmement si je comprend bien je serais condamnée à 3 jours de prison?
  
  0
Réponse 2 / 2
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 451

Aucune chance qu'ils viennent vous chercher pour ce montant...

Mais attention, il y a un accord de coopération entre la Suisse et la France. Donc si vous ne payez pas, votre PV sera adressé à l’État français. Soit c'est lui qui paye et qui vient le récupérer directement chez vous (avec tous les frais en plus !), soit il refuse de payer pour vous et dans ce cas vous serez fiché en Suisse. Si vous oubliez cette histoire, eux ne l'oublieront pas, et le jour où vous repassez la frontière vous vous retrouvez directement derrière les barreaux !

Donc quoi qu'il en soit, mieux vaut payer tout de suite.....
0
1. Doublj Messages postés 5 Statut Membre 1
  
  d'accord merci pour la réponse, derniere question, j'ai reçu l'amende semaine derneire vous savez combien de temps il me reste pour la payer? car ce n'est pas indiqué.
  
  0
  1. gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 451 > Doublj Messages postés 5 Statut Membre
    
    Aucune idée... Mais il n'y a pas de date indiquée ? "A payer avant le..."
    
    0

Amende Suisse

2 réponses

Discussions similaires

Newsletters