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Absence aux réunions

Mimi - 1 nov. 2018 à 16:28
rambouillet41 Messages postés 9525 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 1 nov. 2018 à 16:37
Bonjour,
Si un membre du conseil syndicale et souvent absent dans les réunions sans donner des escuse peut elle être exclu du conseil au bout de trois absences

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Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9525 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 3 520
1 nov. 2018 à 16:37
Bonjour,

Les membres sont désignés par l'AG, seule une AG peut les révoquer et en nommer un autre en remplacement.

Toutefois, il existe une autre possibilité s'il existe un RFCS (règlement de fonctionnement du CS) voté par l'AG. En effet ce RFCS peut prévoir des règles d'exclusion qui seront donc applicables puisque le RFCS a été voté par l'AG.
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