Mise en demeure de la fosse septique par le spancs
samy83
Messages postés
22
Statut
Membre
-
Gaston -
Gaston -
Bonjour nous avons signé le compromis d'achat avec la consultante immobilière et la propriétaire pour une maison en fin de rénovation avec un petit budget travaux pour la finalisé ...
7 jours après la consultante nous appel pour nous dire que la fosse est mise en demeure par le spancs en rapport du bilan énergétique pour non etudes des sols. Coût 1500 euros, Sachant que si la fosse installé n'est pas aux normes cela pourrait nous coûtait environ 15000 euros.
A l'origine il restait que le raccordement a effectuer a la fosse et nous n'étions pas informé de cette situation ni par le vendeur ni par le propriétaire. De plus le compteur EDF est bloqué pour facture impayée...
Nous sommes dans une impasse la machine Financiere est lancé et d'ici quelques jours nous irons signe avec le notaire et nous n'aurons pas ce budget pour refaire l'étude et la fosse septique.. imcomprehension totale de ses éléments caché.
Merci de votre aide
Cordialement
7 jours après la consultante nous appel pour nous dire que la fosse est mise en demeure par le spancs en rapport du bilan énergétique pour non etudes des sols. Coût 1500 euros, Sachant que si la fosse installé n'est pas aux normes cela pourrait nous coûtait environ 15000 euros.
A l'origine il restait que le raccordement a effectuer a la fosse et nous n'étions pas informé de cette situation ni par le vendeur ni par le propriétaire. De plus le compteur EDF est bloqué pour facture impayée...
Nous sommes dans une impasse la machine Financiere est lancé et d'ici quelques jours nous irons signe avec le notaire et nous n'aurons pas ce budget pour refaire l'étude et la fosse septique.. imcomprehension totale de ses éléments caché.
Merci de votre aide
Cordialement
A voir également:
- Mise en demeure de la fosse septique par le spancs
- Vidange fosse septique départ locataire - Forum Louer un logement
- Amende fosse septique forum - Forum acheter une maison
- Fosse septique introuvable ✓ - Forum acheter une maison
- Ancienne fosse septique sous la maison - Forum Habitation
- Obligation vidange de fosse septique au départ du locataire? - Forum Habitation
1 réponse
Bonjour
Avant de signé quoi que ce soit prendre conseils auprès de votre assistance juridique
Avocat :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20706
En attendant de pouvoir consulté un avocat, Prevenez le notaire par courtoisie dans les plus brefs délais
Essayez de trouvé un accord avec le vendeur sur une éventuelle diminution du prix global
( 15000 € + 1500€ =16500€ )
Si le propriétaire ne règle pas l' impayé au fournisseur vous risquez de vous retrouvé coincé pour la suite
J'ai trouvé ceci :
https://www.pap.fr/acheteur/garanties-apres-achat/la-garantie-de-vices-caches/a11250
https://edito.seloger.com/conseils-d-experts/vendre/doit-fournir-un-diagnostic-d-assainissement-pour-la-vente-d-une-maison-article-7957.html
Avant de signé quoi que ce soit prendre conseils auprès de votre assistance juridique
Avocat :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20706
En attendant de pouvoir consulté un avocat, Prevenez le notaire par courtoisie dans les plus brefs délais
Essayez de trouvé un accord avec le vendeur sur une éventuelle diminution du prix global
( 15000 € + 1500€ =16500€ )
Si le propriétaire ne règle pas l' impayé au fournisseur vous risquez de vous retrouvé coincé pour la suite
J'ai trouvé ceci :
https://www.pap.fr/acheteur/garanties-apres-achat/la-garantie-de-vices-caches/a11250
https://edito.seloger.com/conseils-d-experts/vendre/doit-fournir-un-diagnostic-d-assainissement-pour-la-vente-d-une-maison-article-7957.html
La législation juridique et financière évolue en permanence...