Parcelle terre
JOSEPH1981
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19 sept. 2018 à 20:13
Gayomi Messages postés 18934 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 - 20 sept. 2018 à 08:14
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4 réponses
Josh Randall
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Modifié le 20 sept. 2018 à 07:23
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Bonjour
Voir avec le service de publicité foncière ce qui a pu se passer entre 1998 et 2017
http://www2.impots.gouv.fr/contacts/spf/index.htm
Voir avec le service de publicité foncière ce qui a pu se passer entre 1998 et 2017
http://www2.impots.gouv.fr/contacts/spf/index.htm
Ulpien1
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19 sept. 2018 à 20:26
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Bonjour
Il faut revoir l'acte de partage, une parcelle a pu être oubliée.
Il faut revoir l'acte de partage, une parcelle a pu être oubliée.
Gayomi
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20 sept. 2018 à 08:14
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3 pistes :
- Reprenez contact avec le notaire qui a rédigé l'acte de partage.
- Posez la question à la mairie sur l'origine de la disparition de cette parcelle. Il y a peut-être eu un remembrement et un regroupement de parcelles.
- Faites une demande au Service de la Publicité Foncière qui gère la commune concernée.
- Reprenez contact avec le notaire qui a rédigé l'acte de partage.
- Posez la question à la mairie sur l'origine de la disparition de cette parcelle. Il y a peut-être eu un remembrement et un regroupement de parcelles.
- Faites une demande au Service de la Publicité Foncière qui gère la commune concernée.
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