Information parcelle indivision

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infoguy
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Bonjour,

Je suis propriétaire d'un bien immobilier depuis 10 ans.

Il y a une parcelle en indivision entre 3 propriétaires dont moi.

L'un des propriétaires vient de changer et m'a dit que je n'ai qu'un droit de passage devant mon grillage d'une certaine largeur sur la parcelle en indivision et le reste est pour lui. Il prévoit d'y faire des constructions.

Je m'entend bien avec ces nouveaux voisins. Mais il s'agit de faire une clarification sur ce sujet important.

Il était clair pour moi depuis mon acquisition que la parcelle en indivision appartient au 3 propriétaires et que rien ne peut être fait sur cette parcelle sans que les 3 propriétaires donnent leur accord même si cela est pour déposer du matériel ou autre.

Pour ma part, voici ce qui est précisé sur mon acte datant de 10 ans concernant cette parcelle :
"portion divise de passage devant la maison"

"portion divise de passage commun devant la maison d'habitation délimité du surplus par une ligne droite partant de l'arrêtier nord ouest de l'appentis sus-désigné et se rendant à l'arrêtier est de la porte de la maison de Monsieur XXXXX avec toutefois un droit de passage passif de un mètre soixante dix centimètres au pignon sud de la maison, d'une contenance de 35 mètres carrés porté au cadaste section X n"000, pour un are vingt centiares (parcelle totale)"

Ces informations sont fournies sans plan (sauf la parcelle sur le cadastre), on a du mal à identifier les arêtiers et les pignons mentionnés (description très ancienne).

Si droit de passage, il y a, il est PASSIF. C'est à dire que le propriétaire (moi et les deux autres) concède ce droit de passage à d'autres personnes. Puisque ces personnes ne sont pas préciser, il peut s'agir de quiconque.


Dans tous les cas, une indivision est une indivision et d'après mon acte j'en suis propriétaire en indivision.

Merci de votre éclairage.

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15 février 2020

Personne ne peut m'éclairer svp?

Ce n'est pas compliquer sur le principe, je possède un terrain en indivision avec 2 autres propriétaires, est-il vrai que :"aucun des propriétaire ne peut réaliser de construction ou autres sur le terrain sans accord des autres"?
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15 février 2020

Pour information,
La parcelle est possédée par les trois propriétaires en égale quantité et chacun des m2 est autant appartenu par chacun des propriétaires en indivision
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