Question Terrain frappé d'alignement

Clems2000 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 7 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2018 - 7 août 2018 à 17:27
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 août 2018 à 15:35
Bonjour,

Bonjour,

J ai une petite question concerant un terrain qui nous interesse, qui est frappe d alignement.
Le fond de la parcelle est frappe d alignement sur environ 1 m et sur toute la longueur. Un grand mur en.pierre de bien 3 m separe de la chaussée. Ma question est la suivante. J ai vu que un mur etait condideré comme du bati et donc qu il ne vont pas le detruire mais qu il est interdit de le consolider et que le jour ou s est une ruine la commune recupere ce qui est aligné. Mais est il possible de creer une ouverture dans ce mur (hors consideration des regles d urbanisme de basse, ) . J ai vu qu on avait pas le droit de construire dans cette zone, ni d entretenir, mais ouvrir un mur deja la?
Je precise que ce terrain ne m interesse ps vraiment pour construire mais pour prolonger mon petit jardin. Car s est juste derriere. Mais une ouverture dans le mur m interesserai notamént pour rentrer vehicules.
Et pour finir est il brais qu ils ne recupere que lorsque le mur tombe de lui meme? Parce que vu le.mur (probablement tres ancien de bien 70 cm d epaiseur, en pierres, ..) je penses qu il ne pas pret de s envoler...
D avance je vous remercie

2 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
7 août 2018 à 18:05
Bonjour

Il est interdit de faire des passages dans un mur qui donne accès sur la voie publique (surtout pour un véhicule ) sans l'accord de la commune concernée

pour le reste, la mairie n'a pas besoin d'attendre que le mur s'écroule : le jour où elle aura besoin d'élargir la chaussée elle le détruira
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Merci pour cette réponse. En ce qui concerne l'ouverture ok sur le fait que la demande soit obligatoire, dans un cas normal, mais est ce que le.fait que le mur fasse partie de la zone frappé d alignement rend d office la demande irrecevable? (Deja Interdit de bâtir ou entretenir , mais ouvrir un mur..)

Merci
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
8 août 2018 à 09:49
Il n'y a aucun lien entre ouverture ou non et le fait qu'il soit frappé d'alignement

relisez bien: si l'ouverture donne sur la voie publique ( la route ) l'ouverture pourra être refusée pour des raisons de sécurité
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