2 réponses
Utilisateur anonyme
3 août 2018 à 18:24
3 août 2018 à 18:24
Bonjour,
Donné avec les papiers ? avez vous fait le changement ?
Donné avec les papiers ? avez vous fait le changement ?
Utilisateur anonyme
3 août 2018 à 18:37
3 août 2018 à 18:37
Bonjour,
Les chevaux depuis 2015 doivent tous être pucés et identifiés au SIRE.
Ils ont des papiers qui indiquent le propriétaire.
Il n'y a donc aucun doute sur le propriétaire de la jument et du poulain.
Si vous avez faits les changements en temps utile : votre "ami" n'a rien à dire.
Si vous n'avez pas fait les changements, seul le poulain vous appartient et vous pouvez demander le remboursement des frais sur facture.
Les chevaux depuis 2015 doivent tous être pucés et identifiés au SIRE.
Ils ont des papiers qui indiquent le propriétaire.
Il n'y a donc aucun doute sur le propriétaire de la jument et du poulain.
Si vous avez faits les changements en temps utile : votre "ami" n'a rien à dire.
Si vous n'avez pas fait les changements, seul le poulain vous appartient et vous pouvez demander le remboursement des frais sur facture.
Consultez ce site : https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/
pour le moment c'est pas bien clair si vous pouvez gardez le poulain ou pas.
pour le moment c'est pas bien clair si vous pouvez gardez le poulain ou pas.
3 août 2018 à 18:34