Chemin rural dans ma cour

... et s'il y a un tel chemin rural, il n'appartient à personne.
Et donc à tout le monde.

Alors oui, se renseigner en mairie pour savoir précisément.

!

1 - si c'est votre propriété, il n'a pas le droit d'y passer.

2 - si c'est réellement un chemin rural (à vérifier en mairie):
- a - ce n'est pas votre propriété mais un chemin ouvert à la circulation du public
- b - il a le droit comme tout le monde d'y passer

Commencez aussi par vérifier sur votre acte et le croquis d'arpentage y joint l’étendue
exacte de votre propriété.

Aller consulter en mairie pour voir si le chemin existe bien.

Bonjour,

Demandez-lui l'acte qui lui permet de passer chez vous, et en attendant, ne le laissez pas pénétrer sur VOTRE propriété !!

"alors que ma propriété n'est pas enclavée" je suppose que vous vouliez dire "SA propriété"

Je me suis mal exprimé je pense. Le voisin a t il le droit de passer dans ma cour prétextant un chemin rural alors que rien ne est mentionné sur mon titre de propriété svp ?