Division d'un terrain en deux lots pour construire [Résolu]

chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:50 - Dernière réponse : chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention
- 2 août 2018 à 14:19
Bonjour,

J’envisage de construire sur une partie de terrain de ma mère.
Elle possède une maison sur ce terrain de 16 ares ou elle habite. Sa maison est sur la partie avant de ce terrain. La partie arrière serait disponible (environ 6 ares) pour y construire une maison.
L’idée serait de diviser ce terrain en deux lots distincts. De ce fait, le terrain arrière ou je souhaiterais construire deviendrait enclavé.
Quelle serait la meilleure solution pour éviter les problèmes de servitude et/ou droit de passage?
Notamment dans le futur, si la maison de ma mère viendrait à être vendue.
Est-il possible de créer une surface "partie commune", couloir qui servirait de voie d’accès pour les deux terrains ? Un peu comme dans une copropriété, l'entretien de cette voie serait à la charge des deux propriétaires.

D’avance merci pour votre réponse.
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anemonedemer 8380 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 23 septembre 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:52
1
Merci
Bonjour,
Le mieux serait d'acheter la bande qui serait votre chemin d'accès. Ne compliquez pas !
Et vérifiez à l'urbanisme que vous aurez bien le droit de construire avant de vous lancer.

Merci anemonedemer 1

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anemonedemer 8380 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 23 septembre 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:53
PS : je n'ai pas compris si votre mère vous fait une donation de la parcelle pour construire ? ou bien vous lui achetez cette parcelle ? ne construisez pas si vous n'êtes pas propriétaire du terrain, car vous ne seriez pas propriétaire de la construction non plus.
chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:57
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Effectivement, cela serait plus simple.
Mais dans ce cas, l'accès en voiture au garage de la première maison devrait ce faire par cette bande. La servitude en serait donc inversée.
anemonedemer 8380 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 23 septembre 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:59
Il faut trouver une solution pour séparer totalement les circulations.
chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:59
C'est en état de projet. Se serait sans doute sous forma de donation.
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gt.55 7151 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 22 septembre 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:53
1
Merci
Bonjour,

Le meilleur moyen serait de lui racheter aussi une bande de terre de 3m de large pour desservir votre terrain...

Cdt

Merci gt.55 1

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anemonedemer 8380 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 23 septembre 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 13:59
oui, c'est aussi le sens de ma réponse.
gt.55 7151 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 22 septembre 2018 Dernière intervention > anemonedemer 8380 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 23 septembre 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 14:03
LOL oui, on a écrit la même réponse en même temps... c'est plutôt rassurant ! ;-))
chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 14:03
Il n'y a pas suffisamment de place pour deux bandes de 3m.
C'est pour ça que je pensais à une sorte de bande commune appartenant au deux terrain.
anemonedemer 8380 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 23 septembre 2018 Dernière intervention > chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 14:12
une sorte de bande commune est la source de plein d'ennuis à terme.
Cherchez une autre solution.
chrisds 5 Messages postés jeudi 2 août 2018Date d'inscription 2 août 2018 Dernière intervention - 2 août 2018 à 14:19
Ok, merci pour ces bon conseils.
Bonne journée.
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