Elevage [Résolu]

pivoine21
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- 18 juil. 2018 à 20:39 - Dernière réponse : pivoine21
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19 juillet 2018
- 19 juil. 2018 à 12:55
Bonjour,

une maison en lotissement avec 350 m2 de terrain peut elle élever des poules de des canards
(pour l instant 14 canards clos dans environ 1 m2 et une vingtaine de poules de l autre cote)
les odeurs et le mouches sont de la partie sachant que un cote du jardin de la maison donne sur un chemin piétonnier
un courrier est envoyé a la mairie, la police municipale m a téléphoné elle doit faire un constat
mais il m ont laisse entendre que l on pouvait avoir 50 poules....
je pense qu ils se sont fichu de moi !!!!, car il y a des normes a respecter (les canards sont juste prés de la clôture du voisin)
la salubrité n existe pas, et même pour les animaux ce n est pas humain
j espère qu après le constat quelque chose sera fait dans le bon sens
si quelqu' un peut me donner des informations à ce sujet
merci d avance
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voir ce qui et notifié dans le règlement de lotissement

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pivoine21
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19 juillet 2018
- 19 juil. 2018 à 09:47
dans le cahier des charges
il est note dans définition
cette résidence est destinée à usage d habitation
il y a aussi un passage ou il est écrit
les constructions ou installations qui;par leur destination,leur nature, leur importance ou leur aspect, sont incompatibles avec la salubrité, la tranquillité, la sécurité ou la bonne tenue d'un quartier d habitation
il date de nov 1981
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tiffin
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14 novembre 2018
- 19 juil. 2018 à 09:19
1
Merci
Bonjour
Lisez cette documentation .:http://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
Je crois que c'est 50 m.
pivoine21
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19 juillet 2018
- 19 juil. 2018 à 09:54
et 25 m pour moins de 50, mais il faut une construction potable,
la les canards sont autour d un grillage et sur 1 m2
gt.55
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> pivoine21
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19 juillet 2018
- 19 juil. 2018 à 10:03
Bonjour,

Dans ce cas prévenez plutôt la SPA ou une autre association animalière en soulevant la maltraitance !
Ils obtiendront certainement des résultats plus rapides que n'importe quelle autre démarche...

Cdt
pivoine21
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- 19 juil. 2018 à 12:55
merci
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