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pivoine21
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pivoine21 Messages postés 53 Statut Membre -
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Bonjour,
une maison en lotissement avec 350 m2 de terrain peut elle élever des poules de des canards
(pour l instant 14 canards clos dans environ 1 m2 et une vingtaine de poules de l autre cote)
les odeurs et le mouches sont de la partie sachant que un cote du jardin de la maison donne sur un chemin piétonnier
un courrier est envoyé a la mairie, la police municipale m a téléphoné elle doit faire un constat
mais il m ont laisse entendre que l on pouvait avoir 50 poules....
je pense qu ils se sont fichu de moi !!!!, car il y a des normes a respecter (les canards sont juste prés de la clôture du voisin)
la salubrité n existe pas, et même pour les animaux ce n est pas humain
j espère qu après le constat quelque chose sera fait dans le bon sens
si quelqu' un peut me donner des informations à ce sujet
merci d avance
une maison en lotissement avec 350 m2 de terrain peut elle élever des poules de des canards
(pour l instant 14 canards clos dans environ 1 m2 et une vingtaine de poules de l autre cote)
les odeurs et le mouches sont de la partie sachant que un cote du jardin de la maison donne sur un chemin piétonnier
un courrier est envoyé a la mairie, la police municipale m a téléphoné elle doit faire un constat
mais il m ont laisse entendre que l on pouvait avoir 50 poules....
je pense qu ils se sont fichu de moi !!!!, car il y a des normes a respecter (les canards sont juste prés de la clôture du voisin)
la salubrité n existe pas, et même pour les animaux ce n est pas humain
j espère qu après le constat quelque chose sera fait dans le bon sens
si quelqu' un peut me donner des informations à ce sujet
merci d avance
2 réponses
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dans le cahier des charges
il est note dans définition
cette résidence est destinée à usage d habitation
il y a aussi un passage ou il est écrit
les constructions ou installations qui;par leur destination,leur nature, leur importance ou leur aspect, sont incompatibles avec la salubrité, la tranquillité, la sécurité ou la bonne tenue d'un quartier d habitation
il date de nov 1981
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Bonjour
Lisez cette documentation .:https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
Je crois que c'est 50 m.
La législation juridique et financière évolue en permanence...