AT lycéen

Helene83 - Modifié le 23 juin 2018 à 12:35
 helene83 - 29 oct. 2018 à 17:51
Bonjour,
Voilà : mon fils était en 3eme année bac professionnel mécanique (aucun salaire) , pendant son stage un employer lui écrase le pied gauche (médecin, arrêt AT, opéré plaque avec 4vis), toujours des douleurs + douleur dos du à une mauvaise posture et marcher sur 1 pied, ...on vient de passer le 2eme contrôle CPAM : le médecin nous dit qu'elle m'ettrat "consolider avec séquelles à la rentré donc septembre 2018. Hier je reçois la lettre demandant un Rib au nom de mon fils que je n'avais pas car aucun revenus c'est moi qui paye tout ces besoin, la l'être qui dit qu'il clôture le dossier le 15 juillet 2018, consolidation avec séquelles. Demande l'arrêt finale es ce qu'il aura droit obligatoirement a un capital ou rente ? Si oui comment ils vont le calculer puisqu'il n'a jamais eu de salaire ? Merci

1 réponse

rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
23 juin 2018 à 13:58
bonjour,
Si le taux d'IPP est inférieur à 10% votre fils recevra une indemnité forfaitaire. S'il est égal ou supérieur à 10% il aura une rente calculée sur la salaire minimum (taux divisé par 2 x salaire minimum= rente annuelle)
voir site officiel http://www.securite-sociale.fr/7-Montants-des-prestations-accidents-du-travail-a-compter-du-1er-avril-2016-indemnisation-de-l

Cordialement
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Merci beaucoup pour m'avoir répondu, votre réponse est plutôt précise . Mais pour moi je saisie le principe mais pas complètement. On a reçu 2 lettre séparer de la CPAM . 1) lettre CPAM Toulon (on habite dans le Var) concerner le fait qu'il veulent consolidé le 15 juillet. D'ailleurs dans objet c'est marqué "consolide par le médecin conseil " mais pas "consolider avec séquelles " es ce normal ? Jugerons plus tard les séquelles ? La 2eme) service des rentes de Nice nous demande le Rib à son nom on va ouvrir son 1er compte bancaire ce week-end). Si c'est le service des rentes qui nous demande un Rib, es ce que cela veux dire qu'il aura minimum IPP 10% donc rente ? Où il peux avoir un capitale ? Au sujet de votre réponse , pourriez-vous me donner un exemple de votre calcul, je pense que je comprendrai mieux, par exemple s'il a un 8% et avec un autre exemple avec un 16% . Se serait très gentil. Si vous avez besoin d'un renseignement je suis à votre dispo ici. Merci
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144 > Helene83
Modifié le 23 juin 2018 à 14:49
Quel que soit le taux d'IPP vous devriez recevoir une notification avec des voies de recours (car le médecin traitant peut être en désaccord avec le taux fixé par le médecin conseil)
Concernant le calcul:
Taux = 8%= indemnité forfaitaire de 3539,11euros
Taux =16%= taux de calcul 16/2=8% soit une rente de 18520 X 8= 1481,60 soit un versement trimestriel de 370,40 euros
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Pour le calcul je regarderai ce que vous venez de marquer avec le lien des tableaux par lien que vous m'avez envoyé précédemment. Sur le fait capital ou tente ?! Le fait que ça soit le service des tente ne certifie pas qu'il aura une rente , ce service s'occupe aussi des iPp en capital ? C'est cela que je veux savoir. Sur le recours sur le désaccord je sais cela. Merci beaucoup, j'attends votre dernière réponse. Merci
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
23 juin 2018 à 21:11
Le taux d'IPP doit vous être notifié par les services de la CPAM; avez vous reçu une notification?
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Non j'ai juste reçu la lettre disant qu'il vont "consolider " le 15 juillet et qu'on doit leur envoyer le certificat finale au plus tard 10 jour à partir de cette lettre (donc au + tard le 25 juin) alors que le certificat de prolongation est jusqu'au 20 juillet, où il faut preciser les séquelles. D'ailleurs es ce que le médecin conseil prend en compte les écris du médecin généraliste qui a écris les séquelles sur ce certificat finale où il compte QUE sur ces constatations? En plus on dois voir le chirurgien qui l'a opéré le 12 juillet pour voir s'il peut faire Qlq chose car il avait dit qu'il pourrait marcher normal puis courir un an après opération alors qu'il ne peut toujours pas marcher normalement, marche doucement et encore avec des douleurs au pied et dos.
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