AT lycéen
Helene83
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helene83 -
helene83 -
Bonjour,
Voilà : mon fils était en 3eme année bac professionnel mécanique (aucun salaire) , pendant son stage un employer lui écrase le pied gauche (médecin, arrêt AT, opéré plaque avec 4vis), toujours des douleurs + douleur dos du à une mauvaise posture et marcher sur 1 pied, ...on vient de passer le 2eme contrôle CPAM : le médecin nous dit qu'elle m'ettrat "consolider avec séquelles à la rentré donc septembre 2018. Hier je reçois la lettre demandant un Rib au nom de mon fils que je n'avais pas car aucun revenus c'est moi qui paye tout ces besoin, la l'être qui dit qu'il clôture le dossier le 15 juillet 2018, consolidation avec séquelles. Demande l'arrêt finale es ce qu'il aura droit obligatoirement a un capital ou rente ? Si oui comment ils vont le calculer puisqu'il n'a jamais eu de salaire ? Merci
Voilà : mon fils était en 3eme année bac professionnel mécanique (aucun salaire) , pendant son stage un employer lui écrase le pied gauche (médecin, arrêt AT, opéré plaque avec 4vis), toujours des douleurs + douleur dos du à une mauvaise posture et marcher sur 1 pied, ...on vient de passer le 2eme contrôle CPAM : le médecin nous dit qu'elle m'ettrat "consolider avec séquelles à la rentré donc septembre 2018. Hier je reçois la lettre demandant un Rib au nom de mon fils que je n'avais pas car aucun revenus c'est moi qui paye tout ces besoin, la l'être qui dit qu'il clôture le dossier le 15 juillet 2018, consolidation avec séquelles. Demande l'arrêt finale es ce qu'il aura droit obligatoirement a un capital ou rente ? Si oui comment ils vont le calculer puisqu'il n'a jamais eu de salaire ? Merci
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1 réponse
bonjour,
Si le taux d'IPP est inférieur à 10% votre fils recevra une indemnité forfaitaire. S'il est égal ou supérieur à 10% il aura une rente calculée sur la salaire minimum (taux divisé par 2 x salaire minimum= rente annuelle)
voir site officiel http://www.securite-sociale.fr/7-Montants-des-prestations-accidents-du-travail-a-compter-du-1er-avril-2016-indemnisation-de-l
Cordialement
Si le taux d'IPP est inférieur à 10% votre fils recevra une indemnité forfaitaire. S'il est égal ou supérieur à 10% il aura une rente calculée sur la salaire minimum (taux divisé par 2 x salaire minimum= rente annuelle)
voir site officiel http://www.securite-sociale.fr/7-Montants-des-prestations-accidents-du-travail-a-compter-du-1er-avril-2016-indemnisation-de-l
Cordialement
Concernant le calcul:
Taux = 8%= indemnité forfaitaire de 3539,11euros
Taux =16%= taux de calcul 16/2=8% soit une rente de 18520 X 8= 1481,60 soit un versement trimestriel de 370,40 euros