Comment porter plainte contre le syndic
Felina1412
Messages postés
27
Statut
Membre
-
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
suite à plusieurs documents du syndic, affichage, notes jointes aux appels de fonds ... le syndic nous interdit l'utilisation du barbecue au sein de la résidence alors que cela n'est pas interdit dans le registre de copropriété, ni même voter en AG !
nous lui avons signalé qu'elle ne pouvait le faire, mais elle s'appuie sur la nuisance, sachant que des membres du conseil syndical sont contre cette pratique. Nous lui avons également signalé que s'il y avait des nuisances elles ne pouvait être que limités et que dans ce cas là elle pouvait demander aux résidents de se montrer respectueux en limitant dans le temps cette pratique . Elle ne nous a pas écouté et a encore diffusé cette note . Mon mari fait parti du conseil syndical et sait qu'elle se pi aux volonté du Président du Cs, car il y a eu plusieurs échange entre les membres et dans l'ensemble ont est loin de la majorité du contre le barbecue .
Quelle action pouvons nous entreprendre contre le syndic qui est sensé faire juste respecter le registre de copropriété ?
Sachant que certaines choses sont interdite mais elle le tolère que l'étendage du linge sur les balcons ?
Merci de votre retour
suite à plusieurs documents du syndic, affichage, notes jointes aux appels de fonds ... le syndic nous interdit l'utilisation du barbecue au sein de la résidence alors que cela n'est pas interdit dans le registre de copropriété, ni même voter en AG !
nous lui avons signalé qu'elle ne pouvait le faire, mais elle s'appuie sur la nuisance, sachant que des membres du conseil syndical sont contre cette pratique. Nous lui avons également signalé que s'il y avait des nuisances elles ne pouvait être que limités et que dans ce cas là elle pouvait demander aux résidents de se montrer respectueux en limitant dans le temps cette pratique . Elle ne nous a pas écouté et a encore diffusé cette note . Mon mari fait parti du conseil syndical et sait qu'elle se pi aux volonté du Président du Cs, car il y a eu plusieurs échange entre les membres et dans l'ensemble ont est loin de la majorité du contre le barbecue .
Quelle action pouvons nous entreprendre contre le syndic qui est sensé faire juste respecter le registre de copropriété ?
Sachant que certaines choses sont interdite mais elle le tolère que l'étendage du linge sur les balcons ?
Merci de votre retour
A voir également:
- Recours contre foncia
- Porter plainte contre foncia - Meilleures réponses
- Plainte contre foncia - Meilleures réponses
- Comment rédiger une plainte - Guide
- Plainte contre inconnu pour vol - Guide
- Porter plainte contre un parent toxique - Forum Famille et Jeunes
- Porter plainte contre une association - Guide
- Procuration pour porter plainte - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
3 réponses
Bonjour,
Le barbecue.....! Le pratiquant moi-même mais à la campagne, tout le monde s'accorde a renifler des odeurs plus ou moins agréables ! Parfois, le voisin qui fait griller sa côte vous permet d'identifier son emploi du temps, car malgré les 100 mètres qui vous séparent, le fumet de la viande (parfois brûlée) arrive jusqu'à vous.
Alors réaliser une "grilladerie" sur un balcon........n'est pas conseillée. En effet, il faut admettre que si une personne est autorisée à le faire, toutes les autres peuvent également allumer le braséro....! Attention à la fumée et autres désagréments. A mon avis, mieux vaut s'abstenir.
Mais le débat reste ouvert !!!
Cdlt.
Le barbecue.....! Le pratiquant moi-même mais à la campagne, tout le monde s'accorde a renifler des odeurs plus ou moins agréables ! Parfois, le voisin qui fait griller sa côte vous permet d'identifier son emploi du temps, car malgré les 100 mètres qui vous séparent, le fumet de la viande (parfois brûlée) arrive jusqu'à vous.
Alors réaliser une "grilladerie" sur un balcon........n'est pas conseillée. En effet, il faut admettre que si une personne est autorisée à le faire, toutes les autres peuvent également allumer le braséro....! Attention à la fumée et autres désagréments. A mon avis, mieux vaut s'abstenir.
Mais le débat reste ouvert !!!
Cdlt.
Il faut d'urgence rappeler à ce syndic qu'il est au service de la copro. et non l'inverse. La copro. décide, le syndic exécute.
Bonjour,
Certes l'utilisation d'un barbecue en copro n'est peut-être pas interdite de par le RdC, mais lisez bien en détail votre RdC. N'y aurait-il pas caché quelque part une phrase du genre : la liberté s'arrête quand cela commence à nuire à autrui.. ou les résidents jouiront de leurs espaces privatifs sans nuire aux autres,... etc .
Ce simple bout de phrase fait réagir votre syndic s'il a reçu des "plaintes" (compréhensibles surtout avec des sardines.... ;o) ..... ). Donc dans ce cas le syndic met en exécution le RdC.
Pour l'avenir : notifier au syndic une question à mettre à l'OdJ de la prochaine AG : les résidents peuvent-ils utiliser un barbecue sur leur propre lot ? ainsi tout le monde dira ce qu'il en pense et l'AG tranchera...
Certes l'utilisation d'un barbecue en copro n'est peut-être pas interdite de par le RdC, mais lisez bien en détail votre RdC. N'y aurait-il pas caché quelque part une phrase du genre : la liberté s'arrête quand cela commence à nuire à autrui.. ou les résidents jouiront de leurs espaces privatifs sans nuire aux autres,... etc .
Ce simple bout de phrase fait réagir votre syndic s'il a reçu des "plaintes" (compréhensibles surtout avec des sardines.... ;o) ..... ). Donc dans ce cas le syndic met en exécution le RdC.
Pour l'avenir : notifier au syndic une question à mettre à l'OdJ de la prochaine AG : les résidents peuvent-ils utiliser un barbecue sur leur propre lot ? ainsi tout le monde dira ce qu'il en pense et l'AG tranchera...
le syndic n'a pas à porter plainte à la place des résidents , s'il y a abus , c'est à ceux qui sont gêner de le faire (en plus c'est noter dans le RC) .... la cours de cassation stipule en plus qu'un barbecue ne constitue pas une nuisance si cela est limité dans le temps, et encore moins si il n'y a pas de fumée. Une odeur est difficilement considérée comme une nuisance sauf si ce sont les poubelles du voisins qui sont stockées sur le balcon et que l'odeur est non stop , par exemple. Je pense que le syndic outrepasse ses droits et j'aimerai que cela cesse car tous les ans le sujet est d'actu, tous les ans ce sont des pressions ! je pense qu'une simple note de sa part concernant les nuisances, pour demander de limiter la fréquence et la durée aurait été suffisante .
La législation juridique et financière évolue en permanence...