clôture a la charge du propriétaire ou du locatair Résolu

Question

Bonjour, 

Avec mon voisin nous avons une clôture qui sépare notre jardin.Un des poteau de la clôture s'est casé.
Qui doit prendre en charge cela?
le propriétaire ou les locataires.

merci

maylin27 · Accepted Answer

bonjour
si cloture mitoyenne a la charges des 2 propriétaires sauf si destruction par la faute des locataires.

Cdt

antho · Answer

Merci pour votre réponse.
Nous avons le même propriétaire toutefois comment montrer que cela n'est pas arrivée par notre faute?

Car moi j'ai constaté un matin que le poteau de la clôture était casé.

merci

Marley-18 · Answer

Et à vous deux vous ne pouvez pas le changer ? en quoi est ce poteau, bois, ciment ? enfoncé ou scellé ?

antho · Answer

Merci,

Le poteau est en fer et il était planté dans des parpaings posé au sol et scellé dans les parpaings.

Marley-18 · Answer

Soit il était rouillé, soit c'est votre voisin, puisque vous écrivez que vous l'avez trouvé cassé..

Si rouillé, c'est le proprio, si cassé c'est votre voisin qui doit le remplacer.

antho · Answer

Merci,

Toutefois mon voisin dit qu'il ne la pas cassé.comment faire?

Marley-18 · Answer

Prévenez le bailleur, il décidera..

Marley-18 · Answer

Alors mettez vous d'accord tous les 2 et achetez un bout de ferraille, vous en avez pour 5 euros chacun..et faites le ensemble, une bonne bière bien fraîche après..:-)

Antho · Answer

merci, 
Mais votre réponse n'est pas adapté à la circonstance.toutefois. 
Toutefois merci

Marley-18 · Answer

Si ni vous, votre voisin ou le bailleur ne veut rien faire...que voulez vous que je vous réponde...laissez en l'état.

Clôture a la charge du propriétaire ou du locatair

10 réponses

Discussions similaires

Newsletters