Délimitation terrain
Dedoopva
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Bonsoir,
Je vais tenter être la plus claire possible ;)
Propriétaire depuis 20 ans d'une maison.
Les voisins ont financé et réalisé la clôture mitoyenne (poteaux + grillage). Les anciens propriétaires n'ont pas voulu financer. Moi je suis arrivée quelques années après en ignorant tout.
Agréables échanges entre voisins, nous leur donnions nos clés pendant les vacances. Invitations apero partagées. Quand soudain rien ne va plus. Des réflexions fusent [...].
Nous avons fini par mesurer notre terrain, et là, sauf erreur, nous avons pu constater que ladite clôture qu'il dit être LA SIENNE se trouverait sur NOTRE terrain sur 10 cm sur route toute la longueur...lui permettant ainsi d'avoir une belle allée le long de la clôture mitoyenne.
Nous avons cherché les bornes mais elles ont malencontreusement disparues.
Nous avons abordé le sujet avec lui, ce qui l'a mis dans une folle colère.
Je souhaiterais savoir quel recours puis-je avoir pour qu'il deplace SA clôture puisqu'il dit être la sienne et que mes arbres n'ont pas le droit de la toucher (j'ai les plans qui attestent du metrage). A noter, le grillage se trouve de notre côté.
Bref, sans trop de frais, quelle serait la démarche.
Merci d'avance pour tout !!
Bien sincèrement
Je vais tenter être la plus claire possible ;)
Propriétaire depuis 20 ans d'une maison.
Les voisins ont financé et réalisé la clôture mitoyenne (poteaux + grillage). Les anciens propriétaires n'ont pas voulu financer. Moi je suis arrivée quelques années après en ignorant tout.
Agréables échanges entre voisins, nous leur donnions nos clés pendant les vacances. Invitations apero partagées. Quand soudain rien ne va plus. Des réflexions fusent [...].
Nous avons fini par mesurer notre terrain, et là, sauf erreur, nous avons pu constater que ladite clôture qu'il dit être LA SIENNE se trouverait sur NOTRE terrain sur 10 cm sur route toute la longueur...lui permettant ainsi d'avoir une belle allée le long de la clôture mitoyenne.
Nous avons cherché les bornes mais elles ont malencontreusement disparues.
Nous avons abordé le sujet avec lui, ce qui l'a mis dans une folle colère.
Je souhaiterais savoir quel recours puis-je avoir pour qu'il deplace SA clôture puisqu'il dit être la sienne et que mes arbres n'ont pas le droit de la toucher (j'ai les plans qui attestent du metrage). A noter, le grillage se trouve de notre côté.
Bref, sans trop de frais, quelle serait la démarche.
Merci d'avance pour tout !!
Bien sincèrement
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1 réponse
Bonjour,
Une belle allée de 10 cm ???
Vous faites appel à un géomètre expert. Demandez un devis pour le bornage.
Ensuite, si la cloture est mal placée, il faudra mettre en demeure le voisin de la déplacer.
NB : si elle n'appartient qu'à lui elle n'est pas mitoyenne, elle est juste à lui et mal placée.
Une belle allée de 10 cm ???
Vous faites appel à un géomètre expert. Demandez un devis pour le bornage.
Ensuite, si la cloture est mal placée, il faudra mettre en demeure le voisin de la déplacer.
NB : si elle n'appartient qu'à lui elle n'est pas mitoyenne, elle est juste à lui et mal placée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais SA clôture s'avère etre sur notre terrain.
Il nous faut prouver et payer les frais de géomètre Grrrr
Si on a gain de cause, il devra soit déplacer ses poteaux et son grillage ou soit on luo retire puisqu'ils sont chez nous... donc à nous ?
Merci merci pour vos réponses qui vont me permettre certainement d'y voir plus clair !
Un bornage amiable peut être à frais partagés, mais comme ce n'est pas gratuit, c'est le plus intéressé qui paye en général ....
Merci de vous être penché sur mon problème.
Très bonne fin de soirée
Sinon vous faite appel à un géomètre et que si la clôture et sur votre terrain cela veux dire quel vous appartient.
Point final
Si il a payer une clôture à l’ancien propriétaire ce n’est pas votre problème ce qui est chez vous et à vous.