Le chant du coq
Résolu
Doucka1988
Messages postés
7
Date d'inscription
samedi 9 juin 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
21 juin 2018
-
9 juin 2018 à 11:15
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 31 janv. 2020 à 10:50
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 31 janv. 2020 à 10:50
A voir également:
- Le coq du voisin chante toute la journée
- Comment tuer le coq du voisin ✓ - Forum Voisinage
- Coq tué - Forum Justice
- Distance poulailler et voisinage - Forum Voisinage
- Nuisance voisinage par des coqs ✓ - Forum Voisinage
- Je n'ai pas fait ma journée d'appel - Forum Formalités et papiers
10 réponses
Stupid
Messages postés
496
Date d'inscription
lundi 22 décembre 2003
Statut
Membre
Dernière intervention
30 septembre 2018
189
10 juin 2018 à 09:16
10 juin 2018 à 09:16
pour une Réponse purement juridique vu la Vocation
de ce Site il y a toutes les Infos techniques sur
cette Page: http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
à vous de vérifier avec votre avocat s'il y a matière à intenter un Procès puisque dans
votre cas c'est la seule Solution qui reste
de ce Site il y a toutes les Infos techniques sur
cette Page: http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
à vous de vérifier avec votre avocat s'il y a matière à intenter un Procès puisque dans
votre cas c'est la seule Solution qui reste
10 juin 2018 à 23:22
Merci pour le lien.
Effectivement c est le procès qui nous attend.
Nous allons refaire une médiation.
Reporter plainte à l infini, pour être entendu !