Le chant du coq
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Doucka1988
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Rochat1 Messages postés 12905 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2024 - 31 janv. 2020 à 10:50
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Stupid
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10 juin 2018 à 09:16
10 juin 2018 à 09:16
pour une Réponse purement juridique vu la Vocation
de ce Site il y a toutes les Infos techniques sur
cette Page: http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
à vous de vérifier avec votre avocat s'il y a matière à intenter un Procès puisque dans
votre cas c'est la seule Solution qui reste
de ce Site il y a toutes les Infos techniques sur
cette Page: http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
à vous de vérifier avec votre avocat s'il y a matière à intenter un Procès puisque dans
votre cas c'est la seule Solution qui reste
10 juin 2018 à 23:22
Merci pour le lien.
Effectivement c est le procès qui nous attend.
Nous allons refaire une médiation.
Reporter plainte à l infini, pour être entendu !