Renseignements copropriété
wilson
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4 juin 2018 à 17:47
wilson18 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2018 - 5 juin 2018 à 17:57
wilson18 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2018 - 5 juin 2018 à 17:57
Bonjour,pouvez vous me renseigner sur un problème de conseil syndical de copropriété,qui nous demande d'enlever nos pots de fleurs posés sur gravier (interdit sur pelouse).Ceux ci y sont depuis 5 ans ,dans aucune AG , cela a fait l'objet d'une discussion soumis aux copropriétaires.Il nous semble qu'il s'agit d'un abus de pouvoir,ainsi qu'un harcèlement ciblé?
Merci de nous informer.
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3 réponses
Rochat1
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4 juin 2018 à 18:22
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Bonjour,
Nous ne possédons aucun élément pour donner un avis. Quelle est la raison invoquée par le C.S. pour vous obliger à éliminer ses plantations ?
Cdlt.
Nous ne possédons aucun élément pour donner un avis. Quelle est la raison invoquée par le C.S. pour vous obliger à éliminer ses plantations ?
Cdlt.
rambouillet41
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4 juin 2018 à 18:47
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Bonjour,
Et que dit le RdC ?
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wilson18
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5 juin 2018 à 13:54
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Nous sommes au Rez de chaussé...
rambouillet41
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5 juin 2018 à 16:17
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le réglement de copropriété (RdC) ;o)
wilson18
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6 juin 2018
5 juin 2018 à 17:57
5 juin 2018 à 17:57
Les jardins privatifs:il est interdit de planter quoique ce soit en pleine terre.
Rien n'est spécifié pour la partie graviers,seulement mobilier de jardin déplaçable.
Nous avons eu l'autorisation du CS pour mettre les pots sur graviers en 2013,donc 5 ans.
Rien n'est spécifié pour la partie graviers,seulement mobilier de jardin déplaçable.
Nous avons eu l'autorisation du CS pour mettre les pots sur graviers en 2013,donc 5 ans.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
5 juin 2018 à 13:53