RSA et indemnités journalières

macewindu 18 Messages postés mercredi 26 juillet 2017Date d'inscription 11 août 2018 Dernière intervention - 12 mai 2018 à 23:33 - Dernière réponse :  Nad42
- 12 oct. 2018 à 16:21
Bonjour,
Voila je vous présente mon cas en essayant d'être le plus précis possible.
Je suis allocataire du RSA et depuis 2 mois je suis en arrêt maladie indemnisé par la CPAM pour une fracture du bras.
La CPAM a utilisé pour calculer mon montant journalier d'indemnités des fiches de salaires que j'avais sur un emploi que j'occupais il y a deux ans environ. Donc ce calcul m'amène à toucher environ 900.00€ d'indemnités journalières et jusqu'à présent 480.00€ de RSA (CAF informée de mon arrêt, mais ma prochaine déclaration de ressources ne sera que début juin).

Donc voici mon questionnement, la CAF va, quand je vais remplir ma déclaration de ressources va suspendre mon RSA, je pense (ce qui est normal). Par contre vont ils se baser sur le montant réel que j'aurais touché d'indemnités journalières (ce qui représenterais environ 2 RSA par mois d'arrêt) Donc suspendre mon RSA pour 4 mois environ.

Ou bien me suspendre pour les trois mois jusqu'à ma prochaine déclaration de ressources trimestrielle sur laquelle je n'aurais donc plus de revenus (pour cause de fin d'arrêt de travail) et ensuite reprendre mes versements RSA normaux.

Pour essayer de faire plus simple, la CAF va t'elle me suspendre mon RSA jusqu'à ce qu'ils aient récupérer la totalité du montant des indemnités journalières perçues ou bien seulement sur les trois mois où j'aurais déclaré mes indemnités ?

Est ce que je vais devoir rembourser l'ensemble de la somme que j'ai perçue de la CPAM ?

J'espère avoir été suffisamment clair pour que vous puissiez me répondre, mais je comprend que la situation est très confuse et compliquée à comprendre....

Merci à vous de vos réponses et du temps que vous allez me consacrer, je vous garantie que cela me touche et que je ne prends pas du tout ce temps comme un dû ......

Bonne journée à vous tous et bonne fin de week-end.....

Mace
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2 réponses

Loli48 1474 Messages postés jeudi 1 mars 2018Date d'inscription 13 octobre 2018 Dernière intervention - 13 mai 2018 à 09:08
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Merci
Bonjour
Peu importe le montant que vous touchez, lorsque vous vous retrouvez sans ressources le rsa doit reprendre. Il faudra bien indiquer à la caf la date de fin de vos indemnités journalières.
Slt
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Merci
Bonjour,
Je suis aujourd’hui au rsa et je vais me faire opérer le 31 octobre pour une bursite, conflit antéro-superieur dû à un accident de travail du 1er juillet 2015. Je n’ai pas pu travailler depuis, étant aide soignante, mon bras est inutilisable...
Mon chirurgien m’a établi un certificat de rechute avec arrêt de travail pour l'intervention.
Ma question est : est ce que je peux avoir des indemnités journalières en sachant que je suis au rsa toujours inscrite au pôle emploi mais sans indemnités.
J’ai contacté plusieurs organismes : carsat, fnath qui ne sont en mesure de me répondre.
Si vous avez une réponse à me fournir. Cordialement
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