Canalisation Bouchée dans appartement

Question

Bonjour, 

Il y a actuellement dans notre immeuble une canalisation bouchée dans le sol d'un des appartement. Cela nécessite de casser le carrelage, casser le bac à douche, de raccorder à une autre canalisation proche et bien sur de refaire le carrelage et de remettre un bac à douche. Cette canalisation évacue les eaux usées de 2 appartements.

Il est précisé que les canalisations sont considérées comme à la charge de la copropriété.
Cependant, est ce que la remise en état du sol, l'achat et la pose du carrelage ainsi que du bac à douche est également à la charge de la copropriété?

Merci d'avance de votre réponse

Cordialement

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Il est précisé que les canalisations sont considérées comme à la charge de la copropriété.

Si ces canalisations sont communes à la copro, les dégâts afférents seront payés également par le syndicat. La remise en état complet, est à la charge de la communauté.

Cdlt.

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Si il y a moyen de détourner la canalisation sans tout casser, ce sera la solution préférée.
L'ensemble des travaux de remise en état sont à prendre en compte par la copropriété (donc chacun payera selon ses tantièmes) à moins que l'assurance de l'immeuble en prenne une partie au titre de la recherche de fuite.

rambouillet41 · Answer

bonjour,

sauf que là, il n'y a pas fuite......

Les travaux sont à supporter par le syndicat, si effectivement ce type de canalisation est bien inscrit comme commun dans le RdC.

Paris... · Answer

Bonjour,

Pour être sur de connaître à qui incombe les divers frais et prise en charge, le propriétaire de la douche concernée a possibilité de faire appel à un Expert judiciaire par le biais d'un Référé (voir avec son assurance si assistance juridique).

Cordialement.

Gaston · Answer

Bonjour 
Avant tout travaux déjà savoir quel es la cause de ce problème et faire un essai & produits ménagers & furet a partir de cette évacuation puis selon voire si il es possible a partir d' un regard de la canalisation introduire en aval un furet

Paris... · Answer

Bonjour,

Si la canalisation n'est à l'usage que de deux logements et se trouve être bouchée sous le sol de la salle de douche du second appartement, les frais d'un dégorgement (par exemple à l'aide d'un furet électrique) devraient être à la charge de l'occupant de premier logement.

Les canalisations sont peut-être à la charge de la copropriété (R.C) mais d'après ce que vous décrivez, il se peut qu'il y a eu des transformations avec aménagement apporté comme des sanitaires ou autre qui ont modifiés l'usage de la canalisation de l'appartement voisin qui n'était pas sa destination première !

Cordialement.

Canalisation Bouchée dans appartement

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