Terrain
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lelepoirier
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lelepoirier Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour,
sur le plan cadastral de ma comune les légendes de mon terrain ne figure pas, comment les retrouvés.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je me suis peut être mal exprimé, j'ai acheté une parcelle de terrain prés de mon habitation, le vendeur m'a fait savoir que le petit muret qui délimite la parcelle avec l'autre voisin .Le muret et non mitoyen ,donc il m'appartient, Quand je regarde le cadastre sur internet les légendes ne figure pas, je me suis adressé à ma Mairie, la réponse faite passer un géomètre.
Il n'y pas un autre organisme qui gère le plan cadastral.
Meri de votre réponse.
Cordialement