Terrain [Résolu]

lelepoirier 3 Messages postés lundi 9 avril 2018Date d'inscription 13 avril 2018 Dernière intervention - 9 avril 2018 à 19:40 - Dernière réponse : lelepoirier 3 Messages postés lundi 9 avril 2018Date d'inscription 13 avril 2018 Dernière intervention
- 13 avril 2018 à 19:20
Bonjour,
sur le plan cadastral de ma comune les légendes de mon terrain ne figure pas, comment les retrouvés.
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4 réponses

Josh Randall 18729 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 18 juillet 2018 Dernière intervention - 10 avril 2018 à 07:42
lelepoirier 3 Messages postés lundi 9 avril 2018Date d'inscription 13 avril 2018 Dernière intervention - 10 avril 2018 à 18:21
Bonsoir,
Je me suis peut être mal exprimé, j'ai acheté une parcelle de terrain prés de mon habitation, le vendeur m'a fait savoir que le petit muret qui délimite la parcelle avec l'autre voisin .Le muret et non mitoyen ,donc il m'appartient, Quand je regarde le cadastre sur internet les légendes ne figure pas, je me suis adressé à ma Mairie, la réponse faite passer un géomètre.
Il n'y pas un autre organisme qui gère le plan cadastral.

Meri de votre réponse.

Cordialement
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Josh Randall 18729 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 18 juillet 2018 Dernière intervention - 11 avril 2018 à 11:37
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Merci
Ok, je comprends mieux.
La réponse de la mairie est la meilleure. D'une part parce que le plan cadastral est un document purement informatif, sans autre valeur légale et pas forcément mis à jour très régulièrement. Et d'autre part parce que le géomètre permettra de déterminer la réalité du terrain
lelepoirier 3 Messages postés lundi 9 avril 2018Date d'inscription 13 avril 2018 Dernière intervention - 13 avril 2018 à 19:20
Merci pour votre réponse.

Cordialement.
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