Terrain
Résolu
lelepoirier
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lelepoirier Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour,
sur le plan cadastral de ma comune les légendes de mon terrain ne figure pas, comment les retrouvés.
sur le plan cadastral de ma comune les légendes de mon terrain ne figure pas, comment les retrouvés.
2 réponses
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Bonsoir,
Je me suis peut être mal exprimé, j'ai acheté une parcelle de terrain prés de mon habitation, le vendeur m'a fait savoir que le petit muret qui délimite la parcelle avec l'autre voisin .Le muret et non mitoyen ,donc il m'appartient, Quand je regarde le cadastre sur internet les légendes ne figure pas, je me suis adressé à ma Mairie, la réponse faite passer un géomètre.
Il n'y pas un autre organisme qui gère le plan cadastral.
Meri de votre réponse.
Cordialement
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Ok, je comprends mieux.
La réponse de la mairie est la meilleure. D'une part parce que le plan cadastral est un document purement informatif, sans autre valeur légale et pas forcément mis à jour très régulièrement. Et d'autre part parce que le géomètre permettra de déterminer la réalité du terrain
La législation juridique et financière évolue en permanence...