Terrain
Résolu
lelepoirier
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 9 avril 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
13 avril 2018
-
Modifié le 9 avril 2018 à 19:41
lelepoirier Messages postés 3 Date d'inscription lundi 9 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018 - 13 avril 2018 à 19:20
lelepoirier Messages postés 3 Date d'inscription lundi 9 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2018 - 13 avril 2018 à 19:20
Bonjour,
sur le plan cadastral de ma comune les légendes de mon terrain ne figure pas, comment les retrouvés.
sur le plan cadastral de ma comune les légendes de mon terrain ne figure pas, comment les retrouvés.
A voir également:
- Terrain
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole - Forum Immobilier
- Cession de terrain entre particuliers ✓ - Forum Immobilier
- Entretien d'un terrain qui ne m'appartient pas - Forum Immobilier
2 réponses
Josh Randall
Messages postés
26577
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mars 2025
8 269
10 avril 2018 à 07:42
10 avril 2018 à 07:42
Josh Randall
Messages postés
26577
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mars 2025
8 269
11 avril 2018 à 11:37
11 avril 2018 à 11:37
Ok, je comprends mieux.
La réponse de la mairie est la meilleure. D'une part parce que le plan cadastral est un document purement informatif, sans autre valeur légale et pas forcément mis à jour très régulièrement. Et d'autre part parce que le géomètre permettra de déterminer la réalité du terrain
La réponse de la mairie est la meilleure. D'une part parce que le plan cadastral est un document purement informatif, sans autre valeur légale et pas forcément mis à jour très régulièrement. Et d'autre part parce que le géomètre permettra de déterminer la réalité du terrain
lelepoirier
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 9 avril 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
13 avril 2018
13 avril 2018 à 19:20
13 avril 2018 à 19:20
Merci pour votre réponse.
Cordialement.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 avril 2018 à 18:21
Je me suis peut être mal exprimé, j'ai acheté une parcelle de terrain prés de mon habitation, le vendeur m'a fait savoir que le petit muret qui délimite la parcelle avec l'autre voisin .Le muret et non mitoyen ,donc il m'appartient, Quand je regarde le cadastre sur internet les légendes ne figure pas, je me suis adressé à ma Mairie, la réponse faite passer un géomètre.
Il n'y pas un autre organisme qui gère le plan cadastral.
Meri de votre réponse.
Cordialement