Brise-vue et harmonie

theted1 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 6 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2018 - 6 avril 2018 à 11:51
rambouillet41 Messages postés 9550 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 décembre 2024 - 6 avril 2018 à 12:39
Bonjour à tous,

je suis propriétaire depuis peu d'un appartement dans une copropriété.
J'ai installé un brise-vue ce weekend (encore un sujet vu et revu vous allez me dire), et j'ai eu la surprise de trouver le lendemain une lettre du conseil syndical me disant que cela n'est pas conforme au règlement de copropriété et que cela nuit donc à l’harmonie de l’immeuble.
Le brise-vue est vert bouteille (classique, le plus couramment vendu en jardinerie), il est exactement de la taille de la rambarde de mon balcon et ne dépasse pas d’un iota.

Voilà ce que dit le règlement :






Je ne veux pas jouer à celui qui ne veux pas comprendre et je déposerai mon brise-vue si cela n’est pas conforme.
C’est donc la phrase : « d’une façon générale tout ce qui contribue à l’harmonie de l’immeuble », qui plaide en ma défaveur ?

Merci de vos conseils.
theted

2 réponses

gt.55 Messages postés 17220 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 396
6 avril 2018 à 11:54
Bonjour,

C'est ça... Il vous faut "le consentement de la majorité des copropriétaires délibérant" !

Cdt
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rambouillet41 Messages postés 9550 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 décembre 2024 3 535
6 avril 2018 à 12:39
Bonjour,

OUI, pas le choix vous devez déposer ....

PS : Je ne sais de quand date votre RdC, mais il semble relativement vieux et dans ce cas un toilettage s'imposerait....
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