Terrains non borné en indivision

Question

Bonjour,  Et bon week-end de pâques à vous tous .
Voilà mon problème , mon père est décédé en 2015 nous sommes donc en indivision d un terrain 
Ma mère 
Mon frère
Ma soeur
Et moi 
Ce terrain est non constructible non borné   d une surface de : 4000 m2 environs et ce terrain est situé dans une parcelle de 
92 721 m2 non borné où il ce trouvent plusieurs propriétaires ( environs 10 )
Propriétaires dispersés dans toute la France ....
La mairie à l époque avais retrouver tous les propriétaires et leurs avaient proposés d effectué des parcelles équitables et de prendre à sa charge les frais de bornage .
Malheureusement un seul propriétaire a refusé ( il était en indivision ) 
Donc projet annulé . Mon père en attendant travailler au hasard.... un
terrain agricole ou il poussent environs une trentaine d oliviers .
Mon frère propose de vendre ce terrain ...
Je lui est expliquer que nous ne pouvions pas vendre un terrain de 4000 m2 non borné non situé dans une parcelle de presque 10 hectares ...En clair nous sommes en indivision deux fois ...
Une fois entre  nous la famille ...
Une fois entre les 10 propriétaires...
Avez des une solution .... 
Pour moi  ce terrain est non  invendable
Merci 
Bon week-end de pâques .

Ulpien1 · Answer

Bonjour
Premier problème sur ce que vous dites: ce terrain ne peut pas être inclus dans une autre parcelle: ou bien il fait partie de cette parcelle ou bien il constitue un parcelle distincte.
De plus vous parlez d'indivision entre votre mère et  de ses enfants, puis vous semblez d'une autre indivision avec  d'autres membres: une indivision incluse dans une autre indivision cela n'existe pas.
Il faut donc revoir vos explications et la situation juridique réelle.
Ce terrain ne serait-il pas situé en Corse ou dans un département d'outre-mer?

occultis 63 · Answer

2
 occultis 63 1 avril 2018 à 20:20
Bonjour , Merci de me répondre 
J'ai sûrement du vouloir détailler , et du coup j'ai pas était clair dans mes explications.veuillez m en excuser . 
Donc en 2015 au décès de mon père nous avons hérité de plusieurs bien ma mère en a l usufruit et nous ( 3 enfants ) la nue propriété . Le bien qui nous posent problèmes c est ce terrain de 4000 m2 qui fait partie d une grande parcelle que je nommerai AA qui fait presque 10 hectares . Dans cette grande parcelle de 10 hectares il y a d autres parcelles ou il y a d autres propriétaires aucune parcelle qui sont dans la grande parcelle de 10 hectares sont bornés et non pas non plus de numéro de cadastre ..... 
Donc comment vendre un bien de 4000 m2 non délimité sans connaître sa situation dans la grande parcelle cadastré AA 
Cela ce situe en France ( Gard ) dans la garrigues entre Cévennes et Provence et cela est comme ça depuis des décennies ......... 
Au plaisir de vous lire 
Cordialement

Terrains non borné en indivision

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