Carnet entretien chaudière....
Robert
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Robert -
Robert -
Bonjour à tous,
Premièrement merci pour votre site et ces nombreux forums nous permettant à nous profane de trouver des réponses à nos nombreuse interrogation.
Ma question est la suivante ;
Nous avons changé de société d'entretiens et de maintenance de notre chaudière dans notre copropriété. Celle-ci avait, lorsque quelle était en charge de nos équipement, un carnet d'entretiens. Celui-ci se trouvait dans la chaufferie à coté de la chaudière. Hors, lors de notre séparation, cette société à emportée avec elle le carnet d'entretien. Celui-ci reprenait toute les interventions, changement de pièces sur nos équipement.
Le problème aujourd’hui ; la nouvelle société n'a aucun historique de notre installation. Cette nouvelle société nous indique que normalement l'ancienne société n'aurait pas du emporter avec elle ce carnet d'entretien. Qu'en pensez vous ? et que dit la loi ?
Merci
Premièrement merci pour votre site et ces nombreux forums nous permettant à nous profane de trouver des réponses à nos nombreuse interrogation.
Ma question est la suivante ;
Nous avons changé de société d'entretiens et de maintenance de notre chaudière dans notre copropriété. Celle-ci avait, lorsque quelle était en charge de nos équipement, un carnet d'entretiens. Celui-ci se trouvait dans la chaufferie à coté de la chaudière. Hors, lors de notre séparation, cette société à emportée avec elle le carnet d'entretien. Celui-ci reprenait toute les interventions, changement de pièces sur nos équipement.
Le problème aujourd’hui ; la nouvelle société n'a aucun historique de notre installation. Cette nouvelle société nous indique que normalement l'ancienne société n'aurait pas du emporter avec elle ce carnet d'entretien. Qu'en pensez vous ? et que dit la loi ?
Merci
2 réponses
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Bonjour,
Je ne sais pas si la loi dit quelque chose, mais le carnet d'entretien d'une installation fait partie de cette installation... Il doit donc rester entre les mains de son propriétaire exploitant !
La société de maintenance n'avait donc aucun droit de l'emporter, il devait rester avec la chaudière...
Aurait-elle des choses à cacher ???
Il faut lui adresser un recommandé avec AR lui intimant de restituer ce carnet immédiatement...
Cdt
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Bonjour,
Moralité : quand on envisage de changer de prestataires : syndic, ascensoristes, chauffagistes, avant de faire quoi que ce soit on (le CS) récupère et photocopie les infos qui risquent de partir....
La législation juridique et financière évolue en permanence...