Carnet entretien chaudière....
Robert
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Robert -
Robert -
Bonjour à tous,
Premièrement merci pour votre site et ces nombreux forums nous permettant à nous profane de trouver des réponses à nos nombreuse interrogation.
Ma question est la suivante ;
Nous avons changé de société d'entretiens et de maintenance de notre chaudière dans notre copropriété. Celle-ci avait, lorsque quelle était en charge de nos équipement, un carnet d'entretiens. Celui-ci se trouvait dans la chaufferie à coté de la chaudière. Hors, lors de notre séparation, cette société à emportée avec elle le carnet d'entretien. Celui-ci reprenait toute les interventions, changement de pièces sur nos équipement.
Le problème aujourd’hui ; la nouvelle société n'a aucun historique de notre installation. Cette nouvelle société nous indique que normalement l'ancienne société n'aurait pas du emporter avec elle ce carnet d'entretien. Qu'en pensez vous ? et que dit la loi ?
Merci
Premièrement merci pour votre site et ces nombreux forums nous permettant à nous profane de trouver des réponses à nos nombreuse interrogation.
Ma question est la suivante ;
Nous avons changé de société d'entretiens et de maintenance de notre chaudière dans notre copropriété. Celle-ci avait, lorsque quelle était en charge de nos équipement, un carnet d'entretiens. Celui-ci se trouvait dans la chaufferie à coté de la chaudière. Hors, lors de notre séparation, cette société à emportée avec elle le carnet d'entretien. Celui-ci reprenait toute les interventions, changement de pièces sur nos équipement.
Le problème aujourd’hui ; la nouvelle société n'a aucun historique de notre installation. Cette nouvelle société nous indique que normalement l'ancienne société n'aurait pas du emporter avec elle ce carnet d'entretien. Qu'en pensez vous ? et que dit la loi ?
Merci
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2 réponses
Bonjour,
Je ne sais pas si la loi dit quelque chose, mais le carnet d'entretien d'une installation fait partie de cette installation... Il doit donc rester entre les mains de son propriétaire exploitant !
La société de maintenance n'avait donc aucun droit de l'emporter, il devait rester avec la chaudière...
Aurait-elle des choses à cacher ???
Il faut lui adresser un recommandé avec AR lui intimant de restituer ce carnet immédiatement...
Cdt
Je ne sais pas si la loi dit quelque chose, mais le carnet d'entretien d'une installation fait partie de cette installation... Il doit donc rester entre les mains de son propriétaire exploitant !
La société de maintenance n'avait donc aucun droit de l'emporter, il devait rester avec la chaudière...
Aurait-elle des choses à cacher ???
Il faut lui adresser un recommandé avec AR lui intimant de restituer ce carnet immédiatement...
Cdt
Robert
Merci pour votre réponse. Je vais demander au Syndic de leurs envoyer l'AR pour reclamer le carnet d'entretiens. Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...