Demande RSA

MariyaMetodieva - 16 janv. 2018 à 19:14
 Non - 3 mars 2018 à 08:45
Bonjour,
J'habite en haute-corse deplus 2011
J'ai faire beaucoup formation et je travaille aussi.Je suis passé 25ans en 2016 mais je ne suis pas faire demande pour RSA car je travaille en 2017 février je suis sorti en chômage juste août 2017.
Septembre 2017 je faire demande de RSA (jhabite chez ma mère) ma demande je depose avec son noumero CAF un deux mois plus tard je reçu mon propre noumero CAF qui ne marché pas 1 mois après je reçu nouvelle bref deja j'ai noumero officiel mais caf refusé ma demande car je n'ai pas titre de séjour (je oublie vous dit je suis nationalité bulgare) je contacte prefecture pour prends Rdv pour carte de séjour ( avant 2014 je l'ai mais apres prefecture me exsplique que je n'ai baison plus) alors le jours de Apple deja 2018 comme meme je demande pour faire demande, ils sont me dit que j'ai le droit de Rsa son titre de séjour. Je informe la caf.
Maintenant caf me demande pour condicion droit de séjour et revenue.
Le prebleme est que si je n'ai pas revenue minimum je n'ai pas le droit. Je touché juste 50€par mois pension alimentaire de mon père,je ne travaille pas et je n'ai pas chômage.

SVP Dite moi de ou je peux prends condition droit de séjour et comment je vais faire pour revenue comme j'ai rien plus de 50€.par mois
est ce que il faut metre sur mon trimestre revenue de ma mère car elle nai recuvoir plus demande pour trimestre deplus jai mon caf
Jhabite avec elle (malade de cancer touche 550€ par mois) et ma petite soeur de 13ans.

3 réponses

Loli48 Messages postés 3427 Date d'inscription jeudi 1 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2024 2 451
2 mars 2018 à 07:42
Bonjour
En tant que ressortissant de l'UE, vous aurez beaucoup de mal à bénéficier du RSA. Vous devez travailler pour gagner votre vie.
Slt
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Bonjour,

En gros, les conditions spéciales d'ouverture du droit au RSA pour un ressortissant EEE sont :
- droit au séjour
- résidence depuis plus de 3 mois
- pas d'installation en France pour rechercher un emploi et y rester pour la même raison.

Le droit au séjour ne dépend pas forcément que de la problématique professionnelle.

Les informations données ne permettent pas d'affirmer si oui ou non vous remplissez réellement toutes les conditions.

Perso, je vous donnerais comme conseil de préparer tous les justificatifs d'une résidence en France. Y compris, si vous l'avez fait, la preuve de votre inscription dans votre mairie au moment de votre installation. Faites une récapitulation de toutes les activités depuis votre arrivée. Du motif d'installation à la radiation pôle emploi.
Et faites vous aider par un spécialiste du droit des étrangers qui a aussi lu certains articles du CASF.

Cordialement,
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Loli48 Messages postés 3427 Date d'inscription jeudi 1 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2024 2 451
3 mars 2018 à 08:19
Bonjour
C'est pas faux Non.
En pratique, je mettrai quand même pas un billet sur la possibilité de percevoir du rsa pour Mariya.
Slt
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Bonjour Loli48,

Certes. Je n'irai pas non plus jusqu'à mettre le billet... Mais bien aidé et avec de la patience... Faut voir le dossier et la manière dont le rejet a été signifié... ça pourrait être jouable
La jurisprudence fluctue comme la lecture du CESEDA par les départements.

Bonne journée à vous.
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