Terrasse en brique de verre
Carole13000
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 3 janv. 2018 à 18:28
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 3 janv. 2018 à 18:28
2 réponses
Bonjour
SI c'est un local commercial
Voire quand le local n' es pas utilisé a fin que vous puissiez utilisé votre terrasse sans que cela gène un trouble
Si c'est un local pour un usagé privé
Voire pour une installation temporaire /repliable & démontable qui ne priverais pas le local de lumière
(Mobilier de salon de jardin par exemple)
SI c'est un local commercial
Voire quand le local n' es pas utilisé a fin que vous puissiez utilisé votre terrasse sans que cela gène un trouble
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Voire pour une installation temporaire /repliable & démontable qui ne priverais pas le local de lumière
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kasom
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3 janv. 2018 à 18:28
3 janv. 2018 à 18:28
bonjour
bien entendu vous n'avez pas le droit, à priori il existe une servitude de bon père de famille pour éclairer le local , ou encore vous n'avez qu'un droit de jouissance exclusif de la terrasse , ou encore vous ne pouvez rien modifier sans l'accord des autres copropriétaires selon le règlement de copro
bien entendu vous n'avez pas le droit, à priori il existe une servitude de bon père de famille pour éclairer le local , ou encore vous n'avez qu'un droit de jouissance exclusif de la terrasse , ou encore vous ne pouvez rien modifier sans l'accord des autres copropriétaires selon le règlement de copro