Tuyau privatif d'eaux usées du voisin passant dans ma chambre

allowedream Messages postés 13 Date d'inscription mercredi 23 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2017 - 27 déc. 2017 à 13:59
 Aline - 13 avril 2018 à 15:48
Bonjour a tous,

je me permets de vous sollicité car je rencontre un problème suite a l'achat d'un appartement dans une petite copro.

En effet je me suis rendu compte que le voisin du dessus (seul voisin a être au dessus de mon appartement) a un tuyau privatif d'évacuation d'eau de sa cuisine, qui traverse son plancher pour atterrir dans mon chambre.
Ce tuyau traverse littéralement ma chambre de façon horizontal, il y a juste un coffrage en bois autour de ce tuyau (comme une poutre au milieu d'une pièce) , passe aussi mon réseau électrique dans ce coffrage.

Le problème est que je subi une grosse nuissance sonore qui m'empêche de dormir la nuit, le bruit d'eau peut être par moment très fort. (comme un fontaine)

D'après moi je suis en droit de demander le retrait de ce tuyau privatif qui n'a rien a faire dans ma chambre, il doit le faire passer chez lui.

Comment l'obliger légalement de condamner ce tuyau et de faire son évacuation dans son appartement pour retrouver la colonne d'évacuation commune ? Si il s'y 'oppose, suis je en droit de le boucher moi meme afin qu'il stope son utilisation ?

En vous remerciant

(ps : ce voisin est la personne responsable du syndic bénévole, qui est totalement inefficace ... )

3 réponses

rambouillet41 Messages postés 9493 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 3 507
27 déc. 2017 à 14:57
Bonjour,

Déjà vous ne pouvez rien faire de votre propre chef.

Il faut vous rapprocher du vendeur car il vous a caché cette servitude.

Voyez avec le syndic également, s'il a obtenu une autorisation de l'AG pour percer le plancher.
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allowedream Messages postés 13 Date d'inscription mercredi 23 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2017 3
27 déc. 2017 à 15:01
Merci pour votre réponse,

j'ai oublié de préciser, il n'y a aucune servitude écrite
Aucun syndic pro, c'est un syndic benevole .. très peu de papier, de plus c'est ce voisin qui le "gère", mais il fait vraiment le minimum et ne m'écoute que très peu... il n'a meme pas voulu entrer dans mon appartement pour constater le bruit.
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allowedream Messages postés 13 Date d'inscription mercredi 23 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2017 3
27 déc. 2017 à 15:02
je sais que je peux me retourner contre le vendeur, mais ce que je veux ce n'est pas un dédommagement ou réduction de prix, c'est tout simplement ne plus avoir ce tuyau dans ma chambre.
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Il n'y a pas de servitude en copropriété :) entre parties privatives et parties communes.

Un peu de lecture pour un cas analogue, si ça peut servir :
https://www.legavox.fr/forum/immobilier/copropriete/tuyaux-voisin-passent-dans-appartement_48609_1.htm
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