ma cave est condamnée pour une durée indéterminée !!!

Question

Bonjour Maitre et adhérents
Il y a deux ans environs, une fuite d'eau a eu lieu dans ma copropriété, nous laissant quelques jours sans eau, les canalisations d'eaux usées étant très anciennnes et vétustes. La fuite concernant surtout un des immeubles (ma copropriété en comprenant 3), le plombier a pris la décision de placer des robinets d'arrêt pour chaque immeuble. Jusqu'ici tout allait bien.
Le hic commence quand notre syndic de copropriété a pris la décision sans consulter les copropriétaires au préalable de changer également les canalisations d'eau potable, en les faisant courir en haut des portes de certaines de nos caves. Les travaux ont débutés en avril 2017 et sont loin d'être achevés.
En voulant remonter des objets de ma cave dernièrement, j'ai eu la très mauvaise surprise de voir que ma cave se trouvait condamnée pour une durée indéterminée à cause de ces travaux. 
 Le plombier a commencé par ordre croissant de n° de lot.. Certains copropriétaires pour raison de configuration du plafond de la cave (tuyau horizontal devant la porte de leur cave) retrouvent ou retrouveront leur cave condamnée (c’est mon cas) pour une durée indéterminée. Notre syndic a décidé de s’occuper des propriétaires lésés qu’à la fin des travaux en leur proposant de scier le haut de la porte (prétexte : moins de déplacements à faire payer à l'ensemble des copropriétaires car bien entendu il nous enverra la note à payer).
Je me retrouve triplement lésée. Ce syndic est connu pour être difficilement joignable et  pour son manque d'amabilité. Je n'ose imaginer ce qui risque de se passer si une fuite se déclare à nouveau d'ici quelques années.... ma cave sera inondée. Qui assurera ???? Mon assurance ou celle de l'immeuble ???? De toute évidence, je n'ai droit à aucune indemnisation et je n'ai plus la jouissance de ma cave pour une durée indéterminée.
Ma question est comment me défendre efficacement face à cette malversation abusive et malhonnête du syndic ? En sachant qu'un grand nombre de copropriétaires sont des bailleurs et par conséquent ne se sentent pas concernés par ce problème.... Les locataires n'ont pas le droit à la parole lors des AGs.....
Je vous remercie d'avance de toutes vos réponses. 
Cordialement et puisque nous y sommes Bonnes Fêtes de fin d'année

Poisson92100 · Answer

bonjour

"Le hic commence quand notre syndic de copropriété a pris la décision sans consulter les copropriétaires " 
Si c'était il y a deux ans vous l'avez validé depuis en AG...si c'est ne 2017 je suis surpris d'absence de référence à ses points dans votre AG de cette année.


Vous semblez estimez que le syndic a engagé des travaux sans mandat de la copro ...avez vous vu ave le conseil syndical ce qu'il en pense ?

S'agissant de votre cave si aucune décision d'AG ne parle de travaux Arrêter de corriger dans celle ci vous êtes parfaitement libre d'y faire ce que vous souhaitez compris l'ouvrir, vider ce que d'autre ont pu y mettre ...
Bien entendu si les travaux ont été fiat sans respecter les formes l faudra refuser d'approuver les comptes (et changer de syndic) en 2018

En résumé voir ce que dit sur le sujet le Cs

grugee · Answer

Merci pour votre réponse, poisson. 
Je me suis peut-être mal expliquée dans mon précédent mail. Les travaux faits il y a 2 ans concernaient l'évacuation des eaux usées suite à une fuite dans un des 3 immeubles de la copropriété. Je n'ai rien à redire sur ces travaux, ils ont été correctement faits.

Là ou ça ne va plus, c'est la décision du syndic de copropriété de refaire les canalisations d'eau potable en les faisant courir en haut des portes de certaines caves sans consulter et avertir au préalable l'ensemble des copropriétaires (les travaux ont débutés en avril 2017). C'est en voulant récupérer des objets dernièrement dans ma cave que j'ai eu la désagréable surprise de voir que celle-ci était condamnée pour une durée indéterminée suite à ces travaux.Comme je l'explique dans mon précédent mail, ces travaux me portent triplement préjudice et je cherche à savoir comment défendre  au mieux mes droits car je suis dans une copropriété où un grand nombre de propriétaires sont des propriétaires bailleurs n'habitant pas la copropriété. Par conséquent, ils se sentent pas concernés par le problème....

Utilisateur anonyme · Answer

Bon ! votre syndic abuse ! et le conseil syndical ferme les yeux ?
Envoyez au syndic une lettre RAR pour le mettre en demeure de vous redonner la jouissance de votre cave.
Vous pouvez aussi recommander à d'autres copropriétaires de protester aussi en RAR vers le syndic.
Vous pouvez également faire une pétition à signer par tous les "lésés".
Suggérez aussi aux locataires de faire de même envers leurs bailleurs respectifs.

Les copro bailleurs "qui s'en fichent" ... réagiront quand ils verront les locataires protester et/ou fuir !

Utilisateur anonyme · Answer

NB : les canalisations même si elles passent devant, au-dessus ou dans votre cave restent des parties communes et l'assurance de la copro couvre les dégâts causés par leurs fuites.

Poisson92100 · Answer

Vous n'avez pas répondu à la question : que dit le CS ?

Utilisateur anonyme · Answer

notre syndic de copropriété a pris la décision sans consulter les copropriétaires au préalable de changer également les canalisations d'eau potable
Et il va payer comment ces travaux ? 
Il ne peut pas commander des travaux sans autorisation de l'AG, car il ne pourra pas les payer.
C'est clair que le conseil syndical a son mot à dire, mais vous pouvez aussi interroger directement le syndic par RAR pour lui demander de justifier en vertu de quelle décision de l'AG il a commandé ces travaux !

grugee · Answer

Merci beaucoup de vos réponses assez édifiantes                                                                                                                                             En regardant de plus près les procès verbaux des dernières assemblées, j'ai retrouvé trace de 3 devis pour changer les canalisations d'eau potable (ils datent de 2016). Un de ces devis a été retenu et voté par l'ensemble des copropriétaires. Je l'avais totalement oublié étant persuadée que ces travaux avaient été fait uniquement sur les canalisations d'eaux usées et d'autres pour colmater la fuite d'eau potable de l'époque. Je suis  vraiment confuse et m'excuse auprès de ceux qui me lisent.
Le devis retenu mentionne que ce nouveau réseau d'alimentation cuivre eau froide sera apparent dans partie commune en cave et que des vannes d'isolement pour chaque immeubles seront installées afin d'assurer l'autonomie de chacun en cas de fuite.
Il n'est cependant pas mentionné où, dans les couloirs communs, ces canalisations vont courir. Comme je l'ai dit dans un de mes précédents mails, ces travaux ont débutés du côté de ma cave. J'ai eu la curiosité de voir l'évolution des travaux. Certains tuyaus courent en haut des portes des caves, d'autres le long du mur du couloir. D'où inégalités entre les copropriétaires....                                                                                                       
Pour répondre à anémonedermer, j'ai déjà mis un mot dans les ascenseurs de chaque immeuble à l'adresse de l'ensemble des copropriétaires et locataires. Ce dernier est resté à peine une journée avant d'être enlevé. J'ai bien pensé aux pétitions mais je n'ai pas vraiment le temps, étant dans le monde du travail et rentrant souvent tard, quoique je vais approfondir la question.....Actuellement, je profite que nous avons reçu notre appel pour provisions charges courantes assorti d'un appel cotisation fonds travaux pour ne payer qu'une partie des charges et envoyer le chèque avec la lettre RAR de mise en demeure de me rendre la jouissance de ma cave et de me payer des indemnités ( il me semble que j'y ai droit ?)
Je vais bien voir ce qu'ils me répondent...

Ma cave est condamnée pour une durée indéterminée !!!

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