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Hébergés à titre gratuit

Cha - 8 déc. 2017 à 06:15
djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 - 9 déc. 2017 à 15:53
Bonjour,
Nous étions hébergés à titre gratuit,ac locataire dans maison achetée par propriétaires. Je viens de recevoir la taxe d'habitation à payer,est ce normal ? Sachant que nous sommes itinérants et que nous b'occupions pas les lieux mais le jardin av notre maison roulante.
Cordialement

3 réponses

Réponse 1 / 3
doris33 Messages postés 43464 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2025 16 603
9 déc. 2017 à 13:24
Bonjour,

il ne peut y avoir qu'une seule TH pour le même logement, donc vérifiez si les personnes vous ayant accueillis dans leur jardin ont bien reçu une TH.

Contactez directement les impôts pour leur expliquer la situation.
1
Réponse 2 / 3
djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 15 426
Modifié le 9 déc. 2017 à 00:54
bonsoir,

en France ?
cdt.

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« Si vous avez un rêve, luttez pour lui, quel qu’il soit. Ne permettez à personne de vous trahir, aussi fort les autres puissent-ils vous aimer ou vouloir le meilleur pour vous. »
– Pilar Jericó –
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Réponse 3 / 3
Cha
9 déc. 2017 à 08:04
Oui en France. Ce que j'ai oublié de préciser,c'est qu'il y a 2locataires dans la maison depuis 2ans et que nous sommes arrivés en novembre et répartis en avril. Et nous étions en camping car dans leur jardin. Mais nous nous sommes déclarés la bas afin d'avoir une adresse fiscale
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djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 15 426
9 déc. 2017 à 12:24
Donc, comme vous aviez au 1° janvier la disposition d'une maison avec des meubles, il est normal que vous ayez à acquitter la TH.
Et une TH se paye pour l'année entière : un prorata est impossible à faire.
Bon WE.
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Cha > djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025
9 déc. 2017 à 13:22
Même si nous ne vivions pas dans la maison mais seulement dans le jardin? Donc les locataires aussi ont reçu une th ? Merci pr vos reponses
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djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 15 426
9 déc. 2017 à 13:51
1001 excuse, j'ai très mal lu votre post... :-/

Il n'y a qu'1 seule TH par logement, et les revenus de toutes les personnes habitant ce logement sont pris en compte pour son établissement.
Voir avec les locataires logeant à l'intérieur de la maison.

https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/jheberge-quelquun-chez-moi-ma-taxe-dhabitation-va-t-elle-augmenter

Cdt.
0
Cha
9 déc. 2017 à 15:33
D'accord,donc se serait leur taxe d'habitation et non à nous de la payer?
Désolée pour toutes ces questions
Cordialement
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djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 15 426
9 déc. 2017 à 15:53
voir s'ils ont eux aussi reçu un avis de TH et, comme recommandé par doris33 post 5, contactez le centre des impôts pour clarifier votre situation.
cdt.
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