Nuisance sonore volontaire
bob
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18 nov. 2017 à 10:00
bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 18 nov. 2017 à 12:33
bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 18 nov. 2017 à 12:33
A voir également:
- Interdiction souffleur de feuilles
- Indemnité pompier volontaire 2024 - Guide
- Lettre nuisance sonore maire - Guide
- Modèle lettre demande de rétrogradation volontaire - Forum salariés
- Lettre indisponibilité pompier volontaire - Forum contrat de travail
- Lettre nuisance sonore vmc - Forum Louer un logement
3 réponses
cristali
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18 nov. 2017 à 10:05
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bonjour, faut déposer plainte, avec témoignage des voisins, et vous verrez bien ce que lui dira la justice .
merci de votre réponse, mais les voisins restent muets en public
cristali
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Modifié le 18 nov. 2017 à 10:24
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Oui, mais même sans témoignages, le fait de passer devant un juge le fera réfléchir... et s'il est locataire, voir peut être son propriétaire pour qu'il le raisonne, vous pouvez aussi faire pression auprès, éventuellement , de votre propriétaire qu'il vous permette de jouir de votre location dans des conditions normales.
il est proprietaire de sa maison, ces pratiques se font dans les heures légales, et notre maire ne se mouille pas
merci quand meme
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bern29
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18 nov. 2017 à 12:33
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Bonjour,
aucunes solutions juridique malheureusement. Sinon,l'ignorer et lui faire croire que cela ne vous dérange pas. Les autres voisins continuerons aussi d'en pâtir.
aucunes solutions juridique malheureusement. Sinon,l'ignorer et lui faire croire que cela ne vous dérange pas. Les autres voisins continuerons aussi d'en pâtir.