Acces bloquer
duxon13
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duxon13 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 1 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2017 - 1 nov. 2017 à 16:14
duxon13 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 1 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2017 - 1 nov. 2017 à 16:14
Bonjour,
j'aimerais savoir si je suis dans mon droit.
je vis dans une copropriété et ma maison est à l'intérieur d'une place ont peut y accéder que par la barrière pompier et un autre accès. Maintenant le syndic m'interdit de rentrer par l’accès pompier avec mon véhicule (problème de santé impossible de porter mes courses sur de longue distance) l'autre accès des personnes ont mis une vis pour nous empêcher d'enlever le tube. Est ce qu'on à le droit de nous priver de rentrer avec notre véhicule. je vous remercie pour vos réponse.
j'aimerais savoir si je suis dans mon droit.
je vis dans une copropriété et ma maison est à l'intérieur d'une place ont peut y accéder que par la barrière pompier et un autre accès. Maintenant le syndic m'interdit de rentrer par l’accès pompier avec mon véhicule (problème de santé impossible de porter mes courses sur de longue distance) l'autre accès des personnes ont mis une vis pour nous empêcher d'enlever le tube. Est ce qu'on à le droit de nous priver de rentrer avec notre véhicule. je vous remercie pour vos réponse.
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rambouillet41
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1 nov. 2017 à 15:58
1 nov. 2017 à 15:58
Bonjour,
Lisez le RdC pour voir ce qu'il en est exactement de votre droit d'accès véhicule ....
Lisez le RdC pour voir ce qu'il en est exactement de votre droit d'accès véhicule ....
1 nov. 2017 à 16:14
j'ai lu le RDC il y à rien à ce sujet