Nuisance

Bonjour,
Depuis quelques semaine, un chauffeur gare sa remorque frigorifique sur un parking près de chez moi. Nous sommes une vingtaine de famille impactée par le bruit du Groupe frigo qui redémarre tous les 15/20 mn jour et nuit. Après plusieurs appels auprès de la Gendarmerie, les Patrons de l'entreprise et le chauffeur, rien n'évolue. Nous envisageons de prendre des mesures plus radicale à la condition qu'elles ne soient pas illégales. L'emballage de la remorque, l'emballage des prises de branchement du véhicule tracteur; l'emballage des pieds relevables de la remorque ainsi que la manivelle en font parti. De même nous voudrions savoir si le dépôt d'obstacles (type grosses pierre...

Bonjour,
Malgré une recherche de plusieurs heures je n'ai rien de concret à ce sujet.
Je cherche à savoir si la mention "tous commerce sauf nuisances" dans un bail commercial est établie au niveau juridique ?
La personne possède actuellement un magasin de composants électronique et je souhaiterais en faire une crêperie. Rien dans son bail commercial en dehors de cette clause ne l'interdit mais le propriétaire est apparemment contre un commerce de type restauration.
Je souhaitais donc savoir si j'avais une chance ?

Merci pour vos réponses.

Bonjour,
Pour ceux qui peuvent nous aider....
J'ai acheté une maison dans un nouveau lotissement qui est limitrophe avec la zone artisanale. J'ai un pb avec une maison de la ZA qui sont pêcheurs (je n'ai rien contre leur travail) ils ont 2 chambres froides avec 1 compresseur. Je précise que ce bruit n'existait pas à l'achat autrement, vous pensez bien que nous n'aurions pas investi dedans. 6 mois après la construction, le compresseur marche jour et nuit à intervalle de 10 à 15 mn avec démarrage brutal (bruit de tôle) tte l'année !
Je reprécise Ils ont l'antériorité mais ce bruit n'existait pas à l'achat.

On a signé une pétition au Maire (7 maisons). Depuis...

Bonjour,


Mon voisin a installé une climatisation. Son groupe est à moins d'un mètre de ma terrasse et la nuisance sonore est de 62 décibel. Nous lui avons demander de déplacer le groupe il nous a répondu que pour lui " c'était plus facile de le positionner à cette place car il a moins de cable à tiré. Je souhaite connaitre l'article ou le décret qui réglemente les nuisances sonores afin de lui faire un courrier AR dans un premier temps.

Merci de votre aide.
Bien cordialement

Natcho77

Bonjour, nous vivons dans un lotissement et notre voisin vient de mettre un panneau de basket pour ses jumeaux ados. C'est insupportable ! Cela résonne jusque dans notre salon fenêtres fermées ! Et c'est tous les jours à n'importe quelle heure et plusieurs fois par jour !
Quel recours, sachant que le dialogue est impossible avec eux ?
Merci