Accident sur chantier
blastik_bertran
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6 oct. 2017 à 15:39
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 6 oct. 2017 à 18:15
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 6 oct. 2017 à 18:15
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2 réponses
Bonjour,
Ce non-riverain n'avait pas le droit de circuler sur la route barrée.
Il aurait fallut le faire constater pas la Police.
Ce non-riverain n'avait pas le droit de circuler sur la route barrée.
Il aurait fallut le faire constater pas la Police.
xplom
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Modifié le 6 oct. 2017 à 16:23
Modifié le 6 oct. 2017 à 16:23
bonjour
faire une copie de l'autorisation des travaux
d'ailleurs était elle affiché, et que dit elle ?
avez vous mis les bons panneaux ?
ce qui semble évident pour les uns, ne l'est pas forcément pour les autres
faire une copie de l'autorisation des travaux
d'ailleurs était elle affiché, et que dit elle ?
avez vous mis les bons panneaux ?
ce qui semble évident pour les uns, ne l'est pas forcément pour les autres
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 oct. 2017 à 16:18
6 oct. 2017 à 17:07
6 oct. 2017 à 17:10
6 oct. 2017 à 17:48
Demander une copie de l'arrêté de circulation en mairie.
6 oct. 2017 à 17:53