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Clôture & bornage

immo83 - Modifié le 24 sept. 2017 à 14:50
 dd - 24 sept. 2017 à 14:51
Bonjour,

J’achète un terrain borné, sauf que d'un côté cloturé, il manque deux bornes.
La notaire me dit que la clôture est en copropriété et elle a été construite sur les bornes oge.

Que dois je faire merci ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
dd
Modifié le 24 sept. 2017 à 14:29
"J’achète un terrain borné"

Donc votre notaire doit vous fournir le plan d'un géomètre avec l'emplacement des bornes.

"La notaire me dit que la clôture est en copropriété"

Donc il y a un écrit ?



Les paroles s'envolent les écrits restent
1
Réponse 2 / 2
immo83
24 sept. 2017 à 14:43
Bonjour dd,

merci pour votre réponse.
J'ai le plan avec les bornes, j'ai trouvé toutes les bornes dessinées sur le plan sauf celles du côté voisin, ou il y a la clôture.

Je dois donc demander un écrit à ma notaire ?
Que dois je faire concrètement dans ce cas, quels sont les points de vigilance ?
Merci
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dd
Modifié le 24 sept. 2017 à 14:52
"La notaire me dit que la clôture est en copropriété"
Donc il doit avoir un écrit, il faut que la notaire vous le montre.

j'ai trouvé toutes les bornes dessinées sur le plan sauf celles du côté voisin, ou il y a la clôture.

Soit les poteaux extrémité serve de bornes, dans ce cas la c'est notifier sur le plan.
Vous pouvez contacter le géomètre qui a fait le bornage pour savoir sur, si vous n'êtes pas sur de la lecture du plan.

Si ce n'est pas le cas, vous avez acheté un terrain qui est borné que partiellement.
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