2 réponses
Bonjour,
la situation est complexe et la réponse ne sera donc pas simple.
Il est en théorie possible d'être en arrêt de travail pour une pathologie Y au décours de la fin d'un arrêt de travail pour une pathologie X : par exemple vous pouvez avoir la grippe le jour de votre reprise ou vous pouvez avoir un accident de trajet en vous rendant à votre travail. Il s'agit là de pathologies aiguës non connues du médecin conseil au moment de la stabilisation. l’arrêt sera justifié, après interrogation du médecin conseil par la CPAM.
Si la pathologie Y était déjà connue, vous avez normalement du en informer le médecin conseil, d'autant plus si il s'agit également une pathologie chronique. Dans ce cas le médecin conseil vous a informé si il acceptait ou non le nouvel arrêt de travail.
Il faut savoir que si vous êtes prolongé à l'issu de la fin de l’arrêt justifié par le médecin conseil, la CPAM ne paiera pas l’arrêt sans avoir eu l'avis du médecin conseil. En fonction de l'information qu'il a à sa disposition celui-ci peut vous convoquer. Il peut décider d'inclure la pathologie Y dans votre invalidité et donc de refuser l’arrêt de travail.
vous voyez ici votre intérêt à être franc avec le médecin conseil lorsque vous le rencontrez.
Bonne journée
la situation est complexe et la réponse ne sera donc pas simple.
Il est en théorie possible d'être en arrêt de travail pour une pathologie Y au décours de la fin d'un arrêt de travail pour une pathologie X : par exemple vous pouvez avoir la grippe le jour de votre reprise ou vous pouvez avoir un accident de trajet en vous rendant à votre travail. Il s'agit là de pathologies aiguës non connues du médecin conseil au moment de la stabilisation. l’arrêt sera justifié, après interrogation du médecin conseil par la CPAM.
Si la pathologie Y était déjà connue, vous avez normalement du en informer le médecin conseil, d'autant plus si il s'agit également une pathologie chronique. Dans ce cas le médecin conseil vous a informé si il acceptait ou non le nouvel arrêt de travail.
Il faut savoir que si vous êtes prolongé à l'issu de la fin de l’arrêt justifié par le médecin conseil, la CPAM ne paiera pas l’arrêt sans avoir eu l'avis du médecin conseil. En fonction de l'information qu'il a à sa disposition celui-ci peut vous convoquer. Il peut décider d'inclure la pathologie Y dans votre invalidité et donc de refuser l’arrêt de travail.
vous voyez ici votre intérêt à être franc avec le médecin conseil lorsque vous le rencontrez.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...